2) L'adoption de la procédure romano-canonique
procédure cognitive disparaît en occident du 6e au 12e la procédure généralement appliqué est sommaire = elle fait un mode de preuve irrationnel : ordali qui sont des modes preuves irrationnelles qui sont des jugement de Dieu = fait surgir la vérité par une épreuve ou autre
→ Plusieurs manières :
- l’ordalii par le feu = on convoque Dieu (2 ordalie du feu celui du fer chaud ou eau bouillante) fer chaux : l'accusé prend un morceau de fer brûlant qu'il doit garder dans la main puis on laisse passer 2 ou 3 j : si belle cicatrisation = protéger de Dieu donc innocent mais si infecté = coupable) (ordalie eau bouillante on fait bouillir de l’eau et on va jeter un anneau béni par les évêques et celui accuser doit mettre la main aller le récupérer il a une blessure su portée = innocent et coupable si moche)
- l’ordalie par l’eau froide= attache contre la main gauche avec le pied droit celui qu’on accuse dans l’eau bénite froide → s' ils flottent = rejet par l'eau bénite → Coupable si coulée = innocent
= utilise pas systématiquement mais jusqu'au 12e s = avant redécouverte des compilations ou est explique la procedure cognitoire qui va être rreedtuode dans les univ = 12e s pape ordonne que les juridiction ecclésiastiques se conforme toutes à la procédure cognitoire = applique procedure cognitoire romaine et vont l'améliorer et d'appeler la procédure romano-canonique
: oeuvre de guillaume Durant = un canoniste évêques important du 13e s = va synthétiser cette procédure romano-canonique et à partir du 13e s les juridictions laïques elle même vont progressivement adopter cette procédure romano-canonique
sous st louis = Louis IX va imposer l’adoption de cette procédure et sera utilisé par juridictions royales et parlement de paris
3) L’influence du droit romain dans la pratique juridique et judiciaire
le droit romain = la romanisation se fait aussi par action des avocats, praticiens… = vont être formé au droit savant dans les universités = vont exportés cette co dans leur pratique
ex: dans le royaume de Fr, l'œuvre de philippe de beaumanoir = un juge royale qui va rédiger en 1283 un ouvrage = fondamentale pour la co du droit autour de beauvais = rédige les coutumes de beauvais. Pas un simple résumé mais ,un ouvrage avec ambition bcp plus large = Le premier grand travail de synthèse et sont insufflés bcp de dimension de droit savant : inspiré de la procédure romano-canonique → + complète les vides de coutumes beauvaisis il va compléter avec le droit savant comme sur la Règle de la tutelle des mineurs
= permet siècle après siècle un synthèse progressive des régimes juridiques coutumiers et savants = permettra l'apparition progressive d’un droit originale
= La romanisation du droit médiévale à l'échelle européenne ne touche pas les territoire de la même façon (SERG = suppletive → Ert certains pays vont efuser la romanisation des droits locaux
PARAGRAPHE 2: IL N’EN DEMEURE PAS MOINS QUE DES FACTEURS LIMITENT CETTE ROMANISATION DANS LES DROITS LOCAUX
Les droits savant sont connus dans toute l’Europe = tous les Etats adoptent pas la même attitude sur le ius commune
→ 2 Etats surtout sont pas réceptifs = Angleterre, et royaume de France
A/ UN OBSTACLE JURIDIQUE POUR L'ANGLETERRE = LE COMMON LAW
Le système juridique anglais se dvlp en marge du système continentale = pour le ius commune + applique
→ 1066 = conquête de l'angleterre par guillaume Le conquérant
→ Puis monarchie dvlp surtout autour de la personne royale
= une monarchie anglais centralisé sur le pain admi et judiciaires et juge royaux (rende la justice au nom de roi) vont vite contrôler les juridiction locales et prv les juridictions senioriales
= très tôt va se dvlp droit propre à l'angleterre et un corpus de règle qui sert de droit commun = le common law → Et sera très imperméable aux influences juridiques continentales → Dès le 13e s angleterre possède technique juridique suffisante pour régler ses contentieux
=Les juristes anglais n’ont pas besoin d’avoir recours au ius commune= droit savant
droit continentale = droit romano-germanique = droit romaniste
B/ UN OBSTACLE POLITIQUE POUR LA FRANCE
l'obstacle + pol° dans royaume de F car on dit que le roi de Fr est empereur dans son royaume = le roi de Fr va avoir une attitude particulière par rapport dorit roman
A partir a la fin du 9 e s la féodalité a atomisé l’Etat carolingien = s’est désintégré en multitude de principauté senioriales
→ Après 987 (election de hugues capet) les capétiens vont peu à peu réussir à reconstituer le royaume autour de la personne du roi de fr → Reconstruire royaume et roi de Fr = passe par l’affirmation de 2 choses
- roi va devoir affirmer supériorité de son pvs sur celui des grands féodaux du royaume
- et droit affirmer son indépendance à l'extérieur par rapport au puissances extérieures (puissance extérieure = le pape et l'empereur du SERG → Ils avaient ambition universelle et voulait prendre le pas sur les empereures)
ex : la bataille de bouvines en 1214 = oppose roi de Fr capétiens (philippe auguste) face à une coalition du SERG angleterre…
Mais va réussir à réunir féodaux du royaume qui va se battre pour le roi de Fr = et va réussir à combattre la collation qui lui fait face –< Royai=e de Fr qui réaffirme sa puissance
et les juristes favorables à la puissance du roi de Fr va réussir à justifier sa puissance du roi de Fr et vont aller chercher dans droit romain du bas empire pour aller dans le sens de cette puissance
→ Jean Blanot (13e s) va affirmer que le roi de Fr est empereur en son ron royaume → X de puissance supérieure à celle du roi en Fr et à l'extérieur est égale à l'empereur du SERG = celui qui détient l’autorité → empereur en Fr = X celui du SERG mais le roi de Fr
Affirmation du fait que roi de Fr induit problème avec le droit romain qui est considéré au 12e/13e s comme étant le droit sou l’influence du SERG = pour le roi de Fr reconnaitre droit romain dans royaume de Fr saurait admettre comme un subordination juridique du royaume de Fr au SERG = concurrence pol° → Roi e FR refuser toujours de sanctionner officiellement selon le droit romain = Officiellement le droit romain → X applicable en Fr
Plusieurs ordonnances royales interdise aux avocats et juges d’utiliser le droit romain = c‘est là qu ‘apparaît adage qui dit “coutumes passe droit” = on applique la coutume qui est supérieur au droit romain
Mais si officiellement droit romain interdit en réalité il n’en ai rien car coutume de Fr sont insuffisante pour régler contentieux = coutume va être imprégné du droit romain → Officiellement droit romain jamais X appliqué en Fr
= droit romain considéré comme la raison écrite valable en tout temps et en tout lieu
CCL:
Dans toutes l'UE le droit savant = ius commune → Vont bcp influ les droits locaux → Absence de romanisation explique diff entre common law et bcp d’autre choses
Mais pour autant cette fascination des juristes pour droit savant = coup d'arrêt avec renaissance au 16e s → Vont en faire un droit étrangers surtout au royaume de Fr → Humanisme juridique du 16e s
CHAPITRE 3 :
L’HUMANISME JURIDIQUE AU 16e siècle
droit savant regardé jusque 16e s = comme droit valable en tout temp et en tout lieux → on peut tout le temps utiliser
Au 15e s = essoufflement intellectuel des juristes qui s'installe dans un e routine ss= renonce à tout regard critique (X regard neuf)
Humanisme juridique né donc au milieu du 15e s = va naître en Italie dans les universités de Bologne et va se répandre dans le royaume de Fr, SERG…
Les juristes humanistes dénonce fermement interprétation médiévale du droit romain
Dénonce l’idée que droit romain serait soit disant qlq chose sup au droit local = utilise étude critique de méthode bartolistes pour analyser
Et humaniste juridique vont revenir à la source = compilations de justinien et vo,nt inventer un new méthode pour analyser corpus de justinien = naissance de 2 ecole
- humanisme juridique historiciste = conséquences → Fragilisation du droit romain
- L'humanisme juridique systématisme = a rodiigne de l’ecole du droit naturelle et doctrine des droits de l’homme
Section I. L’école de l’humanisme historiciste
= Les glossateurs et bartolistes voit dans le droit roman un droit universelle et intemporelle
Et ce sont jamais dmd si l'interprétation des compilations si elles sont historiquement exact
Au contraire humaniste historiciste pensent qu'il faut rendre au droit romajn leur interprétation exact mais → Il faut le voir comme le droit des romains → X modele universelle et intemporel mais droit romajn qui trouve sa source dans un temps particulier, un espace particulier
§I. La critique de la science médiévale du droit
juristes vont se greffer sur travail et seront amener à modifier
A. La philologie appliquée au corpus juris civilis
Philologie = étude critique des txt anciens sous l’angle de la langue (2 personnages/ auteurs)
Au milieu du 15es Laurent valla → philologue et va s’interesser la langue latine utilisé par les auteurs dans le digeste justinien sont travail met en lumière que le latin n’est pas le même que fragment
=met en avant que avant ont considéré que digeste était comme un tout cohérents
→ Valla affirme que c’est une oeuvre composite qui rassemble des txt de diff période de l'histoire romaine (grâce à l'étude de la langue)
De ce fait =fameuse interpolation réalisé par rédacteurs du digeste pour lui qui sont corruption du droit classique par juristes consultes (= opposé un droit romain classique à casque d'interpolation qui serait expression du génie roman au droit romain décadents = celui du bas empire)
Le problème qui les philologues vont pointer est que compilations de justinien qui ont compilés les source s est qu' elle ne permettent pas de mettre en perspective historique la diff entre droit romain classique et droit romain tardif
dmd léna
va chercher à savoir si txt qu'un étudié à univ de bologne correspond au txt tel qu’il a été promulgué par justinien au 6es = pour s’en assurer il va dmd à Laurent de Médicis l’exemplaire que le prince de Médicis en lui même conserve dans ma bibliothèque = Ange dit que il diffère en de nombreux endroit d'édition conservé à Florence → A partir de ce moment philologue mette le doigt sur le problème de la fiabilité de la,source (est ce que reflète le txt initial)
= new lecteur et analyse des corpus
B. La méthodologie historiciste des juristes humanistes au 16e s
Les juristes du 16e prennent en travail le travaillent fait par juristes médiévaux qui considérait le droit romain comme le corpus et les gloses et commentaire et qui considérait qu'il pouvait être compris seulement grâce au commentaire fait par eux
Les juristes vont donc dissocier le txt originale de ces gloses et commentaires pour repartir de les sources initale
Un fois retrouver le txt initiale ils vint déconstruire le txt des compilations de justinien (dans chaque ouvrage : digestes, institutes…) = il vont deconstruire en prenant toutes les interpolations et les enlever → Un fois fait il vont remettre chaque fragment dans son contexte historique
Juristes qui utilise cette méthodes =
- guillaume budé va se saisir du digeste et va se saisir tout ce qui coco”rne les s-isjntyuttiions public-que romain dans leur contexte historique en 1508 il publie Annotationes in Pandectas
- André Alciat en 1518 il publie Paradoxa et v établir = 1er a dire que sur le fond dans le digeste il ya des contradictions insurmontables = la ou juristes médiévaux avait toujours affirmé le contraire → Et dit qu’il ne faut pas chercher à résoudre ces contradictions car impossible car contradictions = différence lié au fait que R de D ont évolués dans le temps ex: imaginons que digeste à la page 3 dit la,porte est bleu et page 12 la porte est jaune = attitude de juristes medievaux → Ils vont essayer de fair ecoller les deux et dire do,c ue la porte est verte mais en revanche que 15e s les hualmnistes hsiorticisets disent que la prote à d’abord été bleu puis à été jaune = percpective hsiotrique
= A Bourges que va se dvlp cette méthodologie humanistes historicistes surtout jusqu'à la st barthélemy de 1512 car juristes était surtout protetsant = ils vont ensuite immigrer au pays bas
Le plus grand représentant est Jacques Cujas (1522-1590) consacre son oeuvre entière a une édition critique au droit romain → Va faire travail concret sur la ttoalité des txt et c’est lui qui va faire le travail de remise historique de chaise fragment et donc permet de reconstituer ce qui relève du droit classique roman et du droit tardif
→ Conséquences les recherches historicistes vont contredire largement les interprétations médiévales
La vision ds buman istes est manichéennes = d’un côté surévaluer la qualité du droit romain classique qu’ils ont reconstitués et vont abaisser les compilations de justiniens = disent que c’est une corruption du droit romain → New vision du droit romain = ont critiqué incompétence de historiciser droit romain
Le travail de ces juristes historiques vont avoir consequences car à partir du 16e s o, va dire que droit roùain est un droit étranger au FR
§II. La conséquence : le droit romain, un droit étranger aux Français
= droit romain = X supérieur maks produit d’une société donnée à un époque donnée = relativise la portée du droit romùain au 16e s
A. Le relativisme historique
= 1 ere conséquences = le relativisme historique
ex: l'oeuvre de françois Hotman (2eme moitié du 16es) va synthétiser la q° en 1567 dans - Antitribonien et va s’en prendre à tribonien qu'il va accuser d'avoir perverti le digeste par des interpolations ‘et l'absence totale du plan suivit et v montrer que le droit romain n’est que le produit de l'école qu’il à créé condamné fermement ceux qui pense sur D romain est une législation universelle → Dit que droit roùakn doit être adapté au moeurs Fr + critique les juristes médiévaux qui voyaient droit romain comme la raison de tout et antiquité pour régler problème
: apparition du nationalisme juridique
B. Le nationalisme juridique
= humaniste on dvlp que le droit est l'expression d’un société donnée société romaine = droit est le fruit de l'Histoire
Et donc droit rmain X applicable dans le royaume de Fr car est dans une société donnée à un moment donnée qui est passé
→ Et donc vont valoriser les coutumes comme étant l’expression des Fr = véritable droit à chercher dans les moeurs des Fr
= Ils vont donc appliquer aux coutumes la méthodologie historique et va les amener à être à l'origine des grand théorie sur les moeurs = ex : François Hotman en 1573 va écrire un livre = Franco-gallia → La gaule franc va dénoncer l’influ roain sur le droit auc16e s = était tyrannique
– Et dit que fr est héréditaire on pas de la romanité mas des peuples celts et germanique
ex: en 1593 Louis le Caron (dit Charondas) publié , Digeste du droit français (1593) et va dire que se soumettre au droit romain n’est que une législation étrangère et qu’il faut s'en protéger
CCL Section 1:
l'historicisme va permettre de faire des éditions critiques du droit romain = rejeter un nex regard + froid et ) fasciné sur le droit roaùin → Affaiblissement du droit roùain au profit du droit coutumiers
Exaltation d’un droit Fr spécifiquement permet l'éclosion progressive d’un droit romain coutumier
En même temps autre mvmt des juristes humanistes + sur le plan de la philosophie → L4humanispe systematiste
Section 2. L’école de l’humanisme systématiste
Au 16e s droit profite pas seulement de la naissance historique mais aussi d’un renouveau de la philosophie
Juriste médiévaux utilisait la scolastique qui permettait de dégager des R g de D en partant de ce particulier
Juirstes hgumanistes va preprocher aux jusirstes cette léthodlogie (la scolastiques) et au 16e et 17e on vpit apparaitre un new m&thodologie qui va cherhcer à decouvrir un systmee juridique rationnellement ordonnée en partant des pruncçpes,pour en dégager la R de D =inversion de la méthode → jirstes troyveront les frondements de ces principes danw un notion renouvelée du droit naturel = vé donner naissances au droit naturel → Préalables de droits de l’Hommes
§I. La recherche d’un système juridique rationnellement ordonné (du 16e au 17e siècle)
A. La critique de l’utilisation de la scolastique par les bartolistes
la philosophie médiéval est entouré autour de cette scloastiuqe mlédievale → Obj : tenté d’accorder la philosophie antique avec la révélation du christiannisme en s'appuyant sur des méthodes d'argumentation aristo-théticienne
Aristorte induit ekl g à partir du particulier → Ex: Aristote constate que en observant les faits athens il voit que les athéniens peuvent augmenter leur capacité intellectuel car esclave se charge de ce qui est matériel = esclavage necessaire a lk’epanouissemen de l’Homme libre à Athènes
A appris de cette constatation qu’il va induire une règle g et va dire que escalavage qui doit partout être protégé = casuistique = racine de cain → C’est a dire elle part du cas d'espèce et va confronter des opinions diverses et induit une réponse g
- Pour les humanistes cette méthode trop complexe et est inutilement subtile = droit expression de la justice pour eux doit d’abord découler de principe g = mettent en place un système (pour cela que humaniste systématiste) = principe simple, évident et accessible à tous
→ ils veulent simplifier
- et dit que cette scolastiques tue la nouveauté car juristes médiévaux resolve q° de droit en confrontant les opînico,s des auteurs et on s'aperçoit que ces juristes vont trancher les q° de droit conformément à la commun opinion de c-docteurs = plutôt que d’inventer des new chose les juristes médiévaux vont avoir comme tendance d’adopter la solution des savant qui sont les + respectées
= c’est ainsi qu’ils vont proposer de remplacer scolastique médiévales avec la rhétorique moderne
B. La rhétorique moderne : vers une déduction géométrique de la règle de droit à partir des principes
Les Juristes humanistes vont chercher à faire qlq chose d'esthétiques = faire du droit un art pour quz ca soit esthétiquement satisfaisant
→ Toutes les q° juridiques puissent être plus induite mais déduite ui s’encherneraiton les uns aux autres de façon géométrique= emprunte cela à cicéron (prof d’art oratoire)
ex: à l’univ de Bourges va se dvp systématiste grâce à Hugues Doneau met en oeuvre d'un tel système et rédige un commentaire de droit civil et va partir du principe que l’homme né de titulaire droits qui existe a priori
À partir de ce principe alors on va déduire des prérogatives juridiques que le droit civil devra consacré et les tribunaux aussi
ex: il déduit que l’homme détient des droits de la personne et de la propriété, dess droits des obligations et droit de pouvoir enclencher les procès pour pouvoir conserver les droits
abce l’humanise systematique l’action précède plius el droits = on pa
§II. La naissance de l’École du droit naturel moderne (XVIIe siècle)
Juristes du 17e = influencé par juristes systématisme
Ils ont considérés que les droits positif découle hiérarchiquement d’un certains nombres de principes moraux qui sont inscrits dans la nature humaine et découvert grâce à la raison
Le droit positif découle donc d'une étude rationnelle du droit naturel moderne : les droits de l'Homme
→ Bcp de juristes imprégné de ces droits de l'Homme comme Hugo grotius au 17e s qui apport contribution fondamentale dans “Du droit de la guerre et de la paix”, 1625 et Domat, “Les lois civiles dans leur ordre naturel” DEMANDE À LENA
= va donné a la DDHC du 26 août 1789
PARTIE III - L'ÉMERGENCE D’UN MODÈLE JURIDIQUE FRANÇAIS
CHAPITRE I - LA SYNTHÈSE INACHEVÉE DU DROIT FRANÇAIS DANS L’ANCIENNE France (10e - 1789)
SECTION 1 : De la diversité coutumière à la constitution d’un droit commun coutumier français (10e - 1789)
§I. De l’oralité des coutumes à la rédaction de corpus (féodalité (10e s)- 16e siècle)
A. La diversité des coutumes orales
1. La naissance des coutumes
a. La coutume, un usage répété et accepté, révélé par le juge
Le recours au procès finit pas disparaître et les contentieux se font par les fait = le fait l’emporte sur le droit
Dans le contexte d'avant on a l'impression que droit disparaît, que le droit va resurgir sur une autre forme = à partir de faits et c’est de la coutume qui va être source du droit car elle vient des faits, usages, besoin…
Un usafe qui est a al avce uhj fait qui va se répéter = usages cela montre le consentement du grp auxquelles il s'applique et cet usage va prendre un fore obligatoire en s’imposant à tous y compris au seigneurs = l’usage devient donc une source du droit = coutumier
Mais comment donne une consistance à cette coutume
→ un fait s'il se répète reste quand même informel → Non verbalisé donc en cas de contentieux l’usage va se transformer en coutume et c'est le, juge qui le transforme en source du droit
= en cas de conflit le juge va considérer les usages en cfoc notions de si il est répété = il va donc le verbaliser et le révèle en donnant une forme → il le revêtit d’un habit juridique ce qui ajd n'était qu' un fait il va devenir du droit et si même problématique se refait on sait de si ou non le fait est transformé en coutume donc source du droit
=> Contexte historique particulier
b. La contextualisation
coutume d source du droit apparaît dans un contexte= un frein à l'arbitraire senioriales
Le 1er sens du mot coutumes c’est ce que le seigneur est en droit d’exiger des habitant de la seigneurie = au moment de l’apogée de la féodalité les coutumes naissent des besoins particuliers de la pop° = besoin de se protéger de l'arbitre seigneuriale = les habitant soumis à l’autorité du seigneur = coutumes permet de s'en protéger
Ex = en matière fiscale le seigneure peut du jour au lendemain de monter le montant de tel taxe = les habitant vont réussir à se saisir de l'opposition de l’usage répété = le seigneur se soumet généralement = et dons coutumes devient même supérieure aux décisions du seigneurs
Parfois juge a besoin d'intervenir pour obliger le seigneur à suivre la coutume = permet de se protéger
L’idée que la costume est la pour une protection contre l’arbitraire du seigneur puis du roi := donc de l’Etat jusqu' en 1789 les coutumes seront considérés comme une protection
R de D qui naissent des faits et qui par nature est très divers
2. La condition dans laquelle naissent les coutumes vient de l’expression de la diversité coutumière
a. La diversité territoriale des coutumes
Le détroit coutumier = le territoire ou la coutume s'applique
= le reflet du ressort de la seigneurie c'est le juge qui révèle l’existence de la coutume
Usage jugé différemment selon les seigneurerie → Droit coutumier permet de montrer la variation = et permet d emontrer l’endroit où s'applique tel coutume
Des détroits coutumiers différent = ex : en normandie territoire très large et coutumes de normandie s'applique donc à toutes la province, certina sur moins d'endroit = explique la diversité extrême = taille inégale
sur le cto eu de la coutume on va a chaise detroit rattache une coutume particulière
Mais on va voir se dessiner des grandes familles detroit coutumiers au sein desquelles on voit apparaître des famille de coutumes = familiarité entre différentes coutumes
On va voir une grande différence entr ele Nord et le Sud du royaumes
→ Il se construit sur un territoire construit au nord sur tradition germanique et au sud sur tradition latine = 2 grandes Fr coutumières (2 grandes familles et avec des coutumes diff à l'intérieur) = va de l’Ile d'Oléron à Genève pour la ligne de séparation = distinct partage entre la langue différent = la langue d’Oïl au nord et d’Oc au sud =
+ romanisation = + importante au sud qu’au nord
→ PAys de droit écrit pour la Fr du sud du fait de la romanisation + importante au sud et le pays de coutumes pour désigner la Fr du nord
