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Sources du Droit romain

La Loi

Sources du droit (Gaius) => Les lois/ Plébiscites/ Le Sénatus-consulte/Constitutions impériales *

Edits des magistrats/réponses des jurisconsultes.


  1. La loi

Plébiscite/Sénatus-consulte/loi=> Toutes ces règles de droit émanent d'assemblée.

(Gaius)=> La loi, est ce que le peuple prescrit et établit. MAIS COMMENT ?

  1. Magistrat du peuple romain détenteur du droit d'auspices (Consulter Jupiter-avant toutes actions civiles ou militaires)
  2. Réunisse le peuple en comices (ASB POP délibératives => Le magistrat soumet sa proposition de loi, (sa ROGATIO), L'Assemblé l'accepte ou la rejette, en revanche elle n'amende JAMAIS !


Les comices curiates (+Anciens), E des citoyens (plèbe, patriciens).

structurés selon la division archaïque du peuple romain en 30 curies, subdivisions des 3 tribus primitives.




Sources du Droit romain

La Loi

Sources du droit (Gaius) => Les lois/ Plébiscites/ Le Sénatus-consulte/Constitutions impériales *

Edits des magistrats/réponses des jurisconsultes.


  1. La loi

Plébiscite/Sénatus-consulte/loi=> Toutes ces règles de droit émanent d'assemblée.

(Gaius)=> La loi, est ce que le peuple prescrit et établit. MAIS COMMENT ?

  1. Magistrat du peuple romain détenteur du droit d'auspices (Consulter Jupiter-avant toutes actions civiles ou militaires)
  2. Réunisse le peuple en comices (ASB POP délibératives => Le magistrat soumet sa proposition de loi, (sa ROGATIO), L'Assemblé l'accepte ou la rejette, en revanche elle n'amende JAMAIS !


Les comices curiates (+Anciens), E des citoyens (plèbe, patriciens).

structurés selon la division archaïque du peuple romain en 30 curies, subdivisions des 3 tribus primitives.



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