Partie 1: qu'est-ce que le droit

Le droit est composé de très nombreuse règle dont le but n'est pas de contraindre les individus. Cet ensemble de règle sont une facette du droit.

Le droit objectif = l'ensemble des règles s'appliquant à la collectivité et dont l'objet est de régir la vie en société (en anglais LAW)

Les droits subjectifs = les prérogatives individuelles permettant à un individu d'exiger quelque chose a son bénéfice. (En anglais RIGHTS)

Tous les droits subjectifs trouvent leurs racines dans le droit objectif (ex : article 9 alinéa 1" du code civil, chacun a droit au respect de sa vie privée)

Titre 1 : droit objectif

Titre 2 : le droit subjectif

Titre 3: la science juridique

Titre 1. Droit objectif

Le droit objectif désigne l'ensemble des règles s'appliquant à la collectivité et dont l'objet est de régir la vie en société.

Chapitre 1 : Les traditions juridiques majeures

Les droits des diff pays on peut les classer en famille de droit qui viens d'une tradition commune, la manière de concevoir et de parler des règles de droit est ce qui les relies.

Tradition juridique : ensemble de concepts et de techniques juridiques identiques ou similaires, manière particulière d'ordonner les branches de droit, et la conception commune des sources habilité a créé du droit

Diversité des systèmes de droit dans le monde

« Grand système de droit »

Famille de droit :

- Tradition juridiques continentale (fr)

- Tradition juridique de la Common Law

Section 1 : la tradition juridique continentale

Le fait qu'elle soit commune aux pays continentaux en opposition au Common Law

Ils appellent notre système « Civil Law system » car civil fait référence au droit romain, aussi appeler système Romano germanique.

1. Le droit romain

On divise l'histoire politique romaine en 3 parties,

- La royauté

- La république

- Empire

L'histoire juridique n'est pas pareil

- Période primitive (750-280 av. JC)

- Période classique

- Période post classique

A) Période primitive

Rome a été fondé en 753 av JC avec Romulus et remus

1/ le cadre politique

Royauté a Rome, le roi s'appuie sur les « gentes » qui sont des associations de famille.

En 510 ils renversent le roi et crée la république romaine.

Les plébéiens n'ont pas de pvrs, le peuple.

Organisation politique : les magistrats, assemble du peuple et Sénat 

Magistrats :

- Consuls (plus importants magistrats, deux consuls, proposer des lois a faire voter)

- Préteurs (organiser les procès entre citoyens romains (applique le droit civil) ,peregrinus praetor : en charge des procès entre romains et étranges (applique le droit des gens)

Assemblés du peuple : il y en a 4 (pas oblige de retenir pour ce cours)

Sénat :

- A l'origine, c'est l'assemble des pères des clans (chef de famille « gentes »)

- Adoption des résolutions

- Au fil du temps, il est devenu l'organe de contrôle de Rome

2/ les sources du droit

Rome est rural et la vie juridique plutôt limité

Pontife (pontifex) : fonctionnaire religieux avec des fonction juridique

Coutume : règle de droit pas écrite et observer depuis longtemps et que tout le monde respecte.

Ex : droit des pères de mettre à mort leur enfants ou droit des hommes de répudier leur femme

Législation : peu présente car coutume est très présente

Loi des 12 tables fait car les gens du peuple voulaient que la loi soit la même pour tt le monde peu importe le cat socio pro

Ex : « si un membre a été brisé et qu'aucune compensation n'a été offerte que la loi du talion soit appliqué »

B) La période classique

1/L'évolution politique

Conquêtes romaines (Romains étendent leur territoires) cqs = richesse + croissance éco  > arrivée de nvls popu (empire devient multiculturel et + puissant) > dvp de pop favorise victoires de nbr batailles par Jules CÉSAR >  lui permettant de concentrer tous les pouvoirs entre ses mains > va ê assassinée par son successeur Auguste quimet fin à la République et fonde l’Empire romain > Auguste organise l'empire en un principat et créer une bureaucratie pour organiser le pvr.

Le principat = monarchie cachée sous les formes de la République.

La bureaucratie = ensemble des fonctionnaires qui font fonctionner l’Empire au service de l’empereur.

2/ évolution juridique

Coutume reste malgré tout mais tt évolue quand même. Les nvls sources du droit sont les édits des prêteurs.

Edit des préteurs :

- Était des magistrats qui était responsable de l'organisation des procès.

- Il est élu mais n'est pas juriste et ne s'y connait pas en droit

- Il autorise un procès s'il existe une « action juridique » : pas de recours si la situation n'est pas prévue par la loi (nb limite d'action juridique), extrêmes formaliste (doit respecter un nb de condition extrêmement strict)

- Praetor peregrinus : bcp plus libre car pas tenu par le droit romain

- Accorde un procès dans des situations ou le droit civil ne l'aurait pas prévu

- Ex : une promesse de bonne fois peut former un contrat

- Il crée d'autres situations pour lesquelles on peut obtenir un procès

- Après cela les préteurs vont reprendre ces règles pour accorder plus d'action juridique

Travaux des jurisconsultes :

- A l'origine la loi était entre les mains des pontifes

- Par la suite des individus commencèrent à donner des avis sur les questions juridiques (ce n'était pas des avocats mais s'intéressaient au droit et ne touchaient pas de salaire) c'est eux qui ont commencer à réfléchir aux subtilités

- Ils deviennent des experts juridiques

- Source de la première doctrine juridique

- Ils synthétisent la loi en utilisant la logique pour crée les premiers traites

- Ils différencient les différents types de droits, (droit de la famille, droit civil etc)

- Approche presque scientifique du droit

La législation impériale :

- Les meilleures jurisconsultes recevaient un droit de parole comme si ce qu'ils disaient était ce que l'empereur disait

- Les jurisconsultes de l'époque écrivent d'implorants traites juridiques

- Avant ils raisonnaient au cas particulier mais maintenant ils essayent de généraliser en catégorie de problèmes (systématisation du droit qui est une caractéristique de la tradition juridique continentale)

- C'est à la fin de ce siècle que les école de droit apparaissent et les livres également pour diffuser le savoir

C) La période post classique

1/ Dégradation et chute de l'empire romain

Les empereurs s'arrogent progressivement tt les pouvoirs, dioclétien prend le titre de dieu et deviens un objet de culte 

Mais l'empire est tellement grand qu'il est difficile d'administrer tt l'empire depuis un seule endroit

Il fait de Constantinople la nvl Rome car elle est centrale pour mieux gouverner. Puis il coupe l'empire en deux : l'occident et l'empire d'orient (ou byzantin).

Mais l'empire d'occident n'as pas survécu aux invasions contrairement à l'autre qui s'est maintenu très longtemps.

Mais on dit que l'empire romain a chuté en 476 car Rome a été envahit

2/ les développements juridiques

Coutume reste tjr importante mais on développe une théorie juridique de la coutume.

Les empereurs légifèrent par le biais de constitutions impériales et ils pouvaient dicter l'issue des procès en cours.

Nouvelle procédure judiciaire, on passe à une justice administre par l'état.

Des complications ont été entreprise.

Justinien va essayer de réunir l'empire romain avec une unité de droit

Il va ordonner à un de ses fonctionnaire de rédiger un immense traiter qui reprends tt les aspects majeurs du droit romain : corpus juris civilis

Il a une importance majeur dans l'histoire car sans lui on aurait pas de trace des pensés romaine

I/ La découverte du Droit Romain (corpus juris civils)

L'empereur a fait rédigé un corpus divisé en plusieurs parties dont une partie de droit et une autre avec

les décrets écrits par de nombreux auteurs de l'époque. La science romaine a chuté avec le déclin de l'empire jusqu'à ce qu'on redécouvre. Au 6ème siècle, il n'y avait plus d'empereur donc des tribus (barbares) ont débarqué sur le territoire où les francs ce sont installé mais ils ne fonctionnaient pas comme les romains. Ils ont ramené leur coutumes en tentant de maintenir une domination sur l'Europe.

Des aspects du droit romain persistent sur quelques territoires. Les peuples (barbares) vont compilés ce qu'il reste du DR et faire rédigé des lois qui sont mises en œuvre (part des professionnels de l'aspect du DR qui suscite finalement). En outre, il y a une reconnaissance de la personne juridique, la propriété privée…

Cependant, les aspects du droit barbare sont totalement différents, il n'y avait pas de droit proprement dit c'était du "droit pénal" dans le sens ou il y avait une vengeance entre eux sois des Weregeld (= compositions pour les torts commis). De plus, c'était uniquement la propriété collective qui existait (ex : la maison des Yaaya et pas de M. ou MME.)

Comment les 2 coexistent alors ?

L'influence respective n'était pas la même dans toute l'Europe car les aspects du droit dépend de

l'endroit où l'on se situe les lois n'étaient pas à l'échelle « nationale ». Il existe 2 systèmes distincts.

Système de la personnalité des lois : Avec le jus sanguinis (= droit du sang) du 6 au 9ème siècle où les gens étaient régit par la loi au peuple (tribu) auquel il appartient (= nationalité) donc pour les mariages mixtes par ex il fallait vérifié les lois de chaque tribus pour s'assuré que le mariage avec autrui est autorisé ou pas. Mais ça n'a pas duré.

Système de lois territoriales : Les lois sont appliqués à une échelle étendu, nationale. Tout dépend dans quel pays je vis (ex= je suis en France je respecte la loi française)

Naissance du système du Moyen-Âge (servage) :

Au début en gros c'était « je suis riche je sais me battre je pourrais vos protéger si y'a une guerre » donc

Il était nommé seigneur et on suivait ses coutumes sois ses lois. Au 11ème siècle à Pise ... découvre le digeste, une autre copie du corpus juris civilis qui fait l'objet d'études approfondies à l'université de Bologne. On redécouvre le droit romain en Europe car ça avait disparu de la mémoire collective et fais l'objet d'une étude extensive. Il n'est pas d'utilité pratique mais un objet intellectuel. Ainsi, ils envoient les intellectuels enseigné ces écrits avec plusieurs méthodes dont :

- méthode scolastique = lecture avec explication (cours)

- Processus dialectique = par le dialogue (interaction)

Le but n'était pas d'appliqué le droit romain mais de s'en inspiré.

Au 12ème siècle, des écoles des glossateurs se créent où ils font des interprétation littérale et de courtes remarques avec des commentaires de texte genre pour justifier le corpus juris civilis en sois afin de le vulgarisé.

Quand y'avait une discordance entre 2 auteurs on pensait qu'on pouvait tjrs les rendre compatibles. Les gens

*commentait les commentaires fais mais quand y'en avait trop ça commentait plus, sans intérêts.

Du milieu 13 au 15ème siècle, il existe des écoles de post glossateurs. Ils rédigeaient des traités cohérents sur des sujets spécifiques puis adaptait le raisonnement du DR aux besoins pratiques en se servant de ça pour l'utiliser dans la vrai vie afin de résoudre certain problèmes. Bartolus et Baldus sont les fondateurs juridiques modernes car ils ont introduit l'idée d'ordonné chaque secteurs (= droit pénal, civil...) sois une manière intellectuel d'approcher le droit. Le DR devient un droit de la raison.

A l'université les étudiants n'étudiaient pas ce qu'ils allait appliqué (les lois) mais la religion car c'est ce qui était au coeur de la société de l'époque. En effet, la réception du droit devenait inégale par rapport aux autres pays d'Europe(= ce sont les germains qui vont se saisir le + du DR). L'Europe a hérité du vocabulaire, des catégories juridiques, des modes de raisonnement, et du DR.

II/ ??

L'école de l'humanisme ( du 14 au l6ème siècle) :

Elle améliore l'humanité grâce aux leçons tirés de la littérature redécouverte de l'Antiquité

C'est juste une compilation de textes et d'idées des romain le corpus juris civils (digeste).

École du droit naturel (16ème siècle) :

Les hommes doivent rapprocher le + possible le droit positif de la loi de la nature qui s'identifie aux principes dictés par la raison. Celui que la raison dicte comme naturelle pour eux.

Ce qui donne lieu à 2 nouveaux développements :

- L'idée qu'un droit public protecteur de libertés individuels devrait être développé

- L'idée que le loi pour être accessible devrait être codifié, repartir de 0 (en mode tout réécrire un code avec un résultat en 1 fois avec des principes généraux et des règles conçu en même temps)

- Recueil de principes légaux classés systématiquement en fonction de ...

III/ L'Ère de la codification

Louis 14 → Jean Baptiste Colbert (ministre des finances) avec ses ordonnances codifie et unifie certains aspects du droit

Louis 15 → Henri François d'Aguesseau (chancelier sois ministre de la justice) a œuvré pour une unification du droit français qui était morcelé entre coutumes locale et droit écrit puis voulait vulgarisé le droit (testaments, donations, substitution fidéicommissaires)

Jean Domat écrit à la fin du 17ème siècle un pavé les lois civiles dans leur ordre naturel où il expose les diverses lois civiles complexes avec des synthèses des principes. 1 siècle plus tard, J.R Pothier (grand juriste)

écrit le traités des obligations qui traite des règles juridiques relatives aux obligations contractuelles.

Louis 16 → Le pays est en famine et le roi donne l'argent du royaume aux USA pour qu'ils luttent contre les

UK = crise économique ainsi cette zizanie fait adopté la DDHC (1789) au début de la révolution française.

Il existait une soixantaine de recueils de coutumes générales et on estime + de 700 règles différentes (coutume).

(Ex : chaque 10km limite on change de loi tellement y'a de coutume) donc on veut mettre un pied d'égalité = faire des règles uniformes pour tout les Français (codifié le droit).

Évènement du code de Napoléon

• Changement acquis au cours de la RV :

   - Sécularisation des mariages

            - Introduction du divorce

            - Abolition propriété féodale

            - Egalité entre les enfants dans une succession

            - Liberté totale du commerce (choix des métiers)

Pas de codification c'est juste une changement de principe

Nap entre en jeux en 1804 promulgation du Code Civil (fait en 4ans où on codifie les principes applicables aux 

droits)

Jean-Marie .E Portalis, F. J.J Bigot de Preameneu, Jacques De Maleville et François. D Tronchet ont aidé Nap pour choisir les règles pour tout le monde, ils ont fait un tri dans les coutumes existantes avant de tout codifié.

Le Code Civil évite ainsi les défauts du code prussiens proposé 20ans plus tôt et va consolidé l'égalité car il intègre les grandes évolutions de la RV.

A mi chemin entre un code philo et un pratique

• 2281 article

Le plan du Code Civil est inspiré des institutions de Gaius (Manuel de droit romain) et il concile les règles coutumières et les règles d'origine romaine (le C.C est + germanique). Ce texte réalise l'unification du Droit.C

En France (lère mondiale) puis les autres codes sont arrivés (ex : code du commerce, pénal..). C'est carrément devenu un truc devin à l'ancienne et a fasciné les juristes pour les 80 années qui ont suivis.

"Les juges doivent rester la bouche de la loi » Montesquieu, L'Esprit des lois

Mais au 19ème siècle, certaines règles entrent en conflit avec l'évolution dans une société industrielle qui n'est plus agraire, avec les réalités et nécessités sociales (ex : une machine explose les travailleurs n'ont pas d'assurance) donc cela entraine le développement des jurisprudence.

De plus, le problème c'est la contradiction de l'art. 5 du C.C à l'art.4 du C.C (schizo). L'article 5 dispose

que le juge ne veut pas créer une loi, tandis que l'article quatre dispose que le juge doit juger. Ainsi il est donc un interprète contraint, il ne peut ni rester muet ni parler trop fort.

IV/ Expansion de la tradition juridique continentale

Le Code civil, c'est diffusé dans le monde par la conquête militaire française mais surtout il avait une autorité persuasive sur les autres peuples. Ils s'inspiraient du modèle Français (ex : les Pays-Bas, l'Italie ou encore l'Espagne mais aussi l'Amérique Latine, le japon. Les allemands voulaient aussi faire un C.C mais ils ont été frappés par une guerre civile avec d'un côté ceux qui étaient pour et de l'autre ceux qui était contre l'imitation du Code civil. Friedrich Carl von Savigny (juriste allemand) qui était du côté des contre a gagné cette guerre et à préciser qu'il fallait retourner dans les racines allemandes avec leur histoire afin de créer leur propre Code civil.

En cherchant dans le droit allemand, il a découvert que ils sont bcp influencé par le droit romain. Une approche encore + systématique du droit s'est progressivement affirmée (parallèle aux "sciences dures »), ils ont voulu importé des méthodes de droit car en réalité les penseurs les + conceptuelles au monde sont les Allemands.

Les deux notions clés du droit allemand du 19ème siècle sont :

         - le pandectisme → École de pensée juridique allemande qui a pour but de reconstruire le droit romain de manière scientifique

         - jurisprudence des concepts → méthode juridique qui a pour but de déduire le droit à partir de concept abstrait, construit comme dans un système mathématique

Otto von Bismarck → il a ordonné la codification des lois et il crée leur propre code qui est entré en vigueur en 1900 (= le BGB). Cependant, il est très technique et doctrinal avec un langage froid et abstrait.

Conséquence : Le monde est influencé par le chef d'œuvre qu'est le C.C (ex : le japon crée le sien en 1898, le

Brésil en 1916, la Chine en 1929...)

V/ Les traits saillant de la trad juridique continentale

Qu'est ce qui fait de notre droit le notre ?

Notre droit :

- est fondé sur des lois et codes

- a recourt à des règles/ principes généraux

- s'attache à la substance du Droit

- est conceptuelle (résumer un raisonnement à partir de concepts)

- utilise un ensemble de concept dérivés du DR en Amérique latine où on a le même langage juridique

- le juge applique les lois y'a pas de précédent judiciaire car le juge ne peux pas créer de lois (art.5 C.C)

CHAPITRE 1 :

SECTION 2: La tradition juridique de la common law

Né en UK puis cette tradition s'est diffusé par la colonisation britannique dans le monde.

I/ Développement de la tradition juridique de la Common Law

L'histoire de la Grande Bretagne avant le 11ème siècle démarre avec la colonisation romaine car personne n'a écrit sur la Grande-Bretagne avant les Romains, ainsi son histoire démarre en -55 av. J.-C quand César est parti conquérir la GB après la Gaule. Le problème était la forte résistance des autochtones mais après de nombreuses batailles difficiles, les Romains ont pu dominer 50 % du territoire. Puis le mur d'Adrian a été créé par les romains pour se protéger des barbares tellement ils avaient peur d'eux. En finalité, Flavius Honorius décide de partir en retirant les troupes romaines après 3 siècles de domination. Cependant on aurait pu penser que les anglais ce sont imprégné de la culture romaine, mais pas du tout ils ont seulement pris profit d'un circuit de nombreuses routes élaborés ou d'autres évolutions pratiques à la population apportés par les romains.

Situation juridique à cet époque :

Certaines lois sont écrite mais tout est question de coutumes donc c'était propre à chacun des tribus

    • Système de personnalités des lois

    • Remplacement progressive française par les lois territoriales

Il/ l'essor de la Common Law à partir du 11e siècle

Le roi danois Knut Le Grand conquérir l'Angleterre sans pour autant bouleverser le système déjà en place (hundred courts, county courts)

Le roi connaissait les affaires de la couronne par l'intermédiaire de sa curia regis (= la cour du roi) :

   • Les impôts royaux

   • Les litiges relatifs à la propriété foncière

   • Affaires pénales menaçant la paix dans le royaume

Les sections du conseil se muent en cours de justice spécialisé et ces cours c'était les

   • Court of exchequer

   • Court of common pleas

   • King's bench

Il restait des tribunaux ecclésiastiques (= tribunal religieux qui juge des affaires liées à l'église)

Les cours royales de justice ont progressivement étendu leur compétences à toutes les matières à l'exception du droit de la famille. Ces tribunaux ne sont toutefois pas devenus des tribunaux par défaut. Les gens souhaitait accéder à ces tribunaux mais devaient demander un writ au chancelier (fallait être autorisé à aller à la cour royale car elle était + rapide et + pratique pour y accéder) mais le nombre de writ étaient limité comme les romains.

Un writ (formal action) = problème spécifique

(ex : writ of detinue à propos de qqlq qui détenait qqlq chose qui n'est pas a lui, je peux le sue) 

(ex : assault, battery, depasturing...)

Chaque assignation était gouverné par des étapes procédurales spécifiques et formelles (Form of actions) La formalité est attaché à une juridiction.

Pov: t'es un anglais et ta un problème devant le tribunal, fallait :

   - avoir un writ spécifique au problème

   - le writ devait leur être accordé

   - les plaideurs devaient suivre strictement la procédure prévue par le writ

   - à la fin, il devait espérer que le juge se prononce en leur faveur

Les règle juridique s'intéressent pas aux questions de fond qu'à des questions de procédures.

"Remedies precede rights" = si il n'y a pas d'action en justice, alors je n'ai pas de droit (pas d'accès au juge= pas de droit)

Mais comment le juge appliquer la règle ?

Quand on a saisit le juge et qu'il pouvait parler, il a décide la règle qu'on va appliqué à ce fait spécifique, depuis le juge invente une règle au cas particulier auquel il est soumis, il invente les règles mais il est tenu des ses règles pour chaque cas répétitif.

L'Essor de la CL: Common Law = loi commune à tous les sujets du roi

En 1285, le chancelier est autorisé a délivré des writs "in consimili casu"

Astuce des avocats : formuler le problème de telle manière qu'il corresponde à un writ existant (ex: writ of detinue et tresspass) puis y'a le writ de assumpsit. Cependant, ces choses n'ont pas suffi pour que la justice soit correctement appliqué.

III/ L'Essor de l'Equity

Les juge de la Common Law n'étaient pas satisfait des courts de justice donc ils se sont plaint au roi. Ils ont pas accès au juge donc ce n'est pas équitable ainsi le roi a chargé le chancelier de traiter ces pétitions (il a pas leur time). Le temps faisant, il releva les fonctions du chancelier de décider s'il convenait d'accorder une réparation équitable (=equitable remedy). Les chanceliers ont mis en place une équipe chargée de traiter ces requêtes qui a 

fini par se transformer en un tribunal : la cour de chancellerie ( Court of Chancery). Les hommes de l'époque étaient très souvent de l'église et en savaient bcp sur le DR donc le chancelier aka one of them a pris le relais. Un nouvel ensemble de règles s'est développé au fur et a mesure que des solutions équitables étaient apportées: les

"règles de l'équité. Mais le problème c'est que le chancelier prenait trop de libertés. Les anglais avaient galéré à ce que le roi n'ai pas tout les pouvoirs et maintenant c'est le chancelier qui s'étale donc ça déplait ainsi les juges et le chancelier ont fait une trêve et désormais le chancelier cesse d'élaboré de nouvelles solutions.

• Le roi accepte de ne pas créer de nouvelles juridictions pour contester les juridictions du CL
• La chambre des Lords se voit accorder le droit d'examiner les solution rendus par les cours de Chancellerie

Aujourd'hui, le droit anglais est constitué de :

- règles of the CL

- règles of the Equity

IV/ Le système juridique anglais depuis le 19ème siècle

La législation se développe et se consolide en mettant en place de + en + des lois.

1952 = Common Law Procedure Act (abolition de la nécessité de mentionner dans son acte toute forme traditionnelle d'action). Toutefois, cette évolution n'a pas fait évoluer le drone onglet de manière substantielle.

Les formes d'action traditionnelles de la CL sont restées comme des moules intellectuelles, capsule les règles de fond et permettant la compréhension du droit anglais.

Le droit anglais n'est pas trop rationnel pcq nous sommes + conceptuel.

Les « judicature acts » suppriment la séparation entre les courts of common law et les chancery courts

On uniformise le système des tribunaux avec la suprême court of judicature composé de la high court of justice et de la court of appeals.

Cette évolution a entrainé un système uniforme de plaidoiries et a rendu exceptionnels les procès devant

le jury. Ensuite, l'activité du parlement anglais s'est accélérée au 20ème siècle. Il y a des développements des agences gouvernementales qui est un phénomène du droit. Les tribunaux ont été crées pour traiter les litiges

avec les urgences et l'administration.

V/ ??

Common Law

Tradition de la Common Law

Droits fondés sur des lois / code

Droit fondé sur le juge

Le juge applique les lois /pas de précédent judiciaire

Le juge crée du droit /précédent judiciaire

Recours à des règles / principes généraux

Se repose sur des règles spécifiques

S'attache aux droits substantielles

S'attache à la procédure (historiquement)

Utilise un ensemble de concepts dérivé du droit romain

Utilise un ensemble de concept dérivé de l'histoire de l'Angleterre + distinction entre Equity et Common Law

Conceptuel

Pragmatique

Droit anglais est procédurale :

Dans le tribunal, il y a un juge et un jury analphabète (qui n'y connaissent rien en droit) facilement

influençable donc il fallait organiser le procès, organiser la parole et ce qu'on allait montrer au jury pour x qu'il soit influencé. C'est grâce au jury qu'il y avait des règles très précises qui réglait la manière dont aller poser les questions au jury (pour qu'ils comprennent et qu'il n'y ait pas la réponse dans la question) et + important encore la manière dont les preuves peuvent être amenés devant le jury.

VI/ L'expansion de la trad juridique de la CL

La CL c'est étendue grâce aux colonies anglaises en Amérique du nord mais aussi en Inde.

Impérialisme en Chine :

Les anglais ont influencé les chinois dont Hong Kong qui fonctionne selon la CL maintenant mais aussi

l'Australie et la Nouvelle Zélande. De plus, il y a également l'Afrique avec la colonie du Cap (Afrique du S) .

Cependant, il y avait une compétition de colonies en Afrique entre les Français, les Belges... Ainsi, les Anglais ont implanté leur système de droit dans les pays qu'ils ont colonisé. Suite à la décolonisation après la 2GM, les Anglais ont relâché leurs colonies, mais décide quand même de rester « amis » avec eux afin que ces pays-là continuent d'utiliser le système de Commonwealth of nations.

CHAPITRE 1 :

SECTION 3: BREF APERÇU D'AUTRES TRADITIONS JURIDIQUES

L'on pourrait se demander à part le système européen et les Anglais, quelles sont les autres systèmes juridiques ?

Le droit musulman :

Tire ses sources du coran mais aussi la sunna (tradition du prophète), l'Ijma (unanimité) et l'Ijtihad (effort de réflexion pour parvenir à des solutions). Aucun pays ne peut être gouverné que par le droit musulman, il régit souvent au moins le statut personnel (ex : famille, succession) mais parfois il régira aussi le droit pénal.

Le droit musulman dis

Le droit indien :

Il provient de l'hindouisme avec des règles contenues dans des « shastras ».

Dharma qhastra = règle de conduite morale. Avec les invasions musulmanes, le droit musulman gouverne le statut personnel de certaines populations dont l'Inde puis il y'a eu notamment la domination britanniques lors de la colonisation qui influencé le droit indien.

Le droit asiatique :

L'idée d'origine: les rapports humains ne doivent pas être fondés sur le droit car d'après eux le droit divise les hommes (c'est nul). Historiquement, la Chine à un ordre cosmique fondé sur la relation entre ciel terre et Hommes. Le ciel et la terre sont immuables, l'ordre cosmique dépend de la conduite des hommes qui doivent être en recherche d'harmonie et les différents doivent être dissous.

Au Japon: Les relations sociales fondés sur l'harmonie et la disharmonie doivent être corrigées par une

conciliation. De plus, les règles de conduite sont non écrites (GIRIS).

Afrique subsaharienne :

Historiquement, l'Afrique n'est pas composée de pays mais de mosaïques de tribus, des frontières se sont tracé à cause des colonisation. Il vivait selon leurs propres règles, fondée sur la tradition orale (coutume, position sociale des parties, nécessité d'assurer l'unité du groupe...). Ensuite, il y a eu une arrivée des religions monothéistes, d'où les colonisation européennes.