L'essentiel réside dans le calcul du prorata temporis pour l'année de cession

L'annuité de l'exercice de cession se calcule de la date de début d'exercice jusqu'à la date exacte de la cession (en considérant des mois de 30 jours et une année de 360 jours). Le plan d'amortissement s'arrête à cette date.

Les 3 étapes :

• Cession : enregistrement de la créance (462), de la TVA (4571) et du produit de cession (757)
• Dotation de l'exercice : constatation de l'amortissement prorata temporis (Débit 68112/ Crédit 28...)
• Sortie de l'actif : annulation des amortissements cumulés (28...) et de la valeur d'origine (21...) pour faire apparaître la valeur comptable cédée au débit (657)

Lorsqu'une immobilisation a subi une perte de valeur (dépréciation enregistrée au compte 29..) lors d'un exercice antérieur, la logique de cession est impactée à deux niveaux :

• Impact sur le plan d'amortissement : suite à la dépréciation, la base amortissable change. La nouvelle annuité se calcule sur la VNC révisée et sur la durée de vie restante de l'immobilisation
• Les écritures à l'inventaire
• Vous enregistrez la dotation de l'exercice de cession avec le nouveau montant calculé
• Lors de la sortie de l'actif, le compte 657 (valeurs comptables des immobilisations cédées) est égal à la VE - le total des amortissements comptables (a ne pas confondre avec la VNC qui elle, déduit en plus les dépréciations)
• L'écriture spécifique : l'immobilisation n'étant plus dans l'entreprise, sa dépréciation n'a plus lieu d'être. Vous devez obligatoirement la solder en débitant le compte de dépréciation (29...) et en créditant une "reprise sur dépréciations" (78162)

C'est le cas où le bien est jeté ou détruit avant d'être totalement amorti comptablement. Il n'y a pas de vente donc pas de compte 757.

• Etape 1 : Dotation classique. On enregistre la dotation normale de l'année, du début de l'exercice jusqu'à la date de la mise au rebut (Débit 68112 / Crédit 28...)
• Etape 2 : Dotation exceptionnelle. On amortit en une seule fois tout ce qu'il restait à amortir (la VNC restante) en utilisant un compte de dotation exceptionnelle (Débit 6871 / Crédit 28...)
• Etape 3 : Sortie de l'actif. On solde le compte de l'immobilisation (Crédit 21...) par l'annulation des amortissements totaux (Débit 28..)

Note : Le compte 657 n'est utilisé lors d'une remise au rebut que s'il existait une valeur résiduelle initiale non amortissable. Sinon les amortissemnts égalent parfaitement la VE.

Le traitement comptable d'un emballage non rendu par un client dépend de sa nature

A) Les emballages récupérables non identifiables (ERNI)

• Ce ne sont pas des immobilisations
• Chez le fournisseur : le non-retour est un produit annexe enregistré au crédit du compte 7088 "autres produits des activités annexes"
• Chez le client : c'est considéré comme une charge (achat d'emballage), enregistrée au débit du compte 60265

B) Les emballages récupérables identifiables (ERI)

• Principe : ils sont considérés comptablement comme une cession d'immobilisation pour le fournisseur et un achat d'immobilisation pour le client
• Chez le fournisseur : il faut utiliser le compte 757 (produits des cessions d'immobilisations) pour acter la vente. A l'inventaire, il faudra amortir les ERI prorata temporis (681/28186), puis les sortir de l'actif (657,28186,2186) de la même manière qu'une machine
• Chez le client : le non-retour déclanche l'entrée de cet emballage dans son patrimoine en tant qu'immobilisation (Débit du compte 2186)

Si le comptable s'est trompé dans ses dotations aux amortissements, la méthode de correction dépend de l'année concernée par l'erreur : il faut séparer les exercices antérieurs de l'exercice en cours

• Pour les erreurs sur les exercices antérieurs
• Si on a trop amorti (excédent) : on fait une reprise