L'Autorité des Normes Comptables a modernisé le traitement des cessions d'immobilisations financières à partir du 1er janvier 2025

• Les anciens comptes 775 et 675 sont supprimés
• Pour les Titres de participation (261) et immobilisés (271,272) : utilisation des comptes 6671 "valeurs comptables des immobilisations financières cédées" et 7671 "Produits des cessions d'immobilisations finanicères"
• Pour les TIAP (273) : enregistrement en résultat net via les comptes 6672 "Charges nettes sur cessions de TIAP" et 7672 "Produits nets sur cessions de TIAP"

Le traitement de ces titres se fait en 2 temps (enregistrement du produit brut puis sortie de l'actif). Le prix de cession n'est pas soumis à la TVA

Etape 1 : A la date de cession (constatation de la vente)

L'entreprise enregistre le produit brut de la vente

• 462 - Créances sur cessions d'immobilisations : débit
• 7671 - Produits des cessions d'immobilisations financières : crédit

Etape 2 : A l'inventaire (sortie de l'actif)

Il faut constater la dispratition des titres du bilan à leur VE

• 6671 - Valeurs comptables des immobilisations financières cédées : débit
• 261,271,272 - Titres de participation ou immobilisés : crédit

Si les titres cédés avaient été achetés à des dates et prix différents, leur VE soit être calculée

• Comptablement : l'entreprise à le choix entre la méthode du Premier Entré, Premier Sorti ou du Coût Unitaire Moyen Pondérée
• Fiscalement : Seue ma méthode PEPS est autorisée. Pour éviter les retraitements, la majorité des entreprises aigne sa comptabilité sur la fiscalité et utilise le PEPS

La cession des TIAP s'enregistre en net. ON constate directement la plus-value ou la moins-value dès la date de cession. La sortie de l'actif (crédit di compte 273) se fait donc immédiatement lors de la vente.

Cas A : Réalisation d'une PLue-Value (Prix de cession > VE)

• 462 - Créances sur cessions d'immobilisations : débit
• 273 - TIAP : crédit
• 7672 - Produits nets sur cessions de TIAP : crédit

Cas B : Réalisation d'une Moins-Value (Prix de cession < VE)

• 462 - Créances sur cessions d'immobilisations : débit
• 6672 - Charges nettes sur cessions de TIAP : débit
• 273 - TIAP : crédit

L'inventaire de fin d'exercice nécessite d'analyser les dépréciations, tant pour les titres qui viennent d'être cédés que pour ceux conservés en portefeuille

• Pour les titres cédés : s'ils faisaient l'objet d'une dépréciation antérieure, celle-ci devient sans objet. Il faut impérativement la solder en la eprenant intégralement (Débit du compte 29... et crédit du 78662)
• Pour les titres restants en portefeuille : il faut comparer leur Valeur d'Inventaire actuelle avec leur Valeur d'Entrée globale
• Si VI < VE : les titres ont perdu de la valeur. Il faut ajuster la provision. S'il n'y en avait pas, on crée une dotation (68662 à 29...). S'il y en avait dejà une, on l'augmente (68662 à 29...) ou on la diminue (29...à 78662) pour qu'elle corresponde exacement à la différence constatée
• Si VI > VE : les titres ont pris de la valeur. Aucune dépréciation ne doit figurer au bilan. S'il existait une dépréciation l'année précédente, il faut l'annuler totalement (reprise 29... à 78662)