• L'Autorité des Normes Comptables (ANC) a modernisé le Plan Comptable Général
• Les anciens comptes 775 (PCEA) et 675 (VCEAC) sont supprimés
• Les cessions de VMP s'enregistrent désormais de manière "nette" (sans transiter par un compte de valeur comptable cédée)
• En cas de moins-value, on utilise le compte 6673 "Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement"
• En cas de plus-value, on utilise le compte 7673 "Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement"
• Cette règle d'application obligatoire à partir du 1er janvier 2025

Le principe d'enregistrement à la date de cession dépend du résultat réalisé (plus-value ou moins-value) en comparant le Prix de Cession à la VE)

Cas A : Réalisation d'une Plue-Value (Prix de cession > VE)

• On constate une plus-value lorsque les VMP sont vendues plus cher que leur prix d'achat
• Cette plus-value s'enregistre au crédit du compte 7673
• 465 - Créances sur cessions de VMP (Prix de cession total) : débit
• 50 - VMP (Valeur d'entrée) : crédit
• 7673 - Produits nets sur cessions de VMP (montant de la plus-value) : crédit

Cas B : Réalisation d'une moins-value (prix de cession < VE)

• On constate une moins-value lorsque les VMP sont vendues moins cher que leur prix d'achat
• Cette moins-value s'enregistre au débit du compte 6673
• 465 - Créances sur cessions de VMP (prix de cession total)
• 6673 - Charges nettes sur cessions de VMP (montant de la moins-value)
• 50 - VMP (valeur d'entrée)

Si les titres cédés avaient été acquis à des dates et des montants différents, il faut calculer la Valeur d'Entrée globale des titres vendus pour déterminer la plus ou moins-value.

• Sur le plan comptable : il est possible d'utiliser la méthode du CUMP ou la méthode PEPS
• Sur le plan fiscal : seule la méthode PEPS est autorisée
• En pratique : pour éviter les distorsions entre la comptabilité et la fiscalité, la plupart des entreprises s'alignent sur la règle fiscale et utilisent le PEPS

Cette procédure est primordiale et s'applique à l'identique pour toutes les natures de titres (VMP, Titres de participation, TIAP). L'analyse se fait toujours catégorie par catégorie

Etape 1 : Le sort des titres qui ont été vendus dans l'année

• Si les titres vendus faisaient l'objet d'une dépréciation l'année précédente, cette dépréciation devient sans objet
• Il faut obligatoirement l'annuler en totalité lors de l'inventaire via une écriture de reprise (débit 59.../ Crédit 78665)

Etape 2 : Le sort des titres restant en portefeuille

• Calculer la VI : pour les titres cotés, il s'agit du cours moyen du ernier mois précédent l'inventaire. POur les titres non cotés, c'est la valeur probable de négociation. LA Vi est unique pour tous les titres d'une même catégorie, peut importe leur date d'achat.
• Comparer la VI avec la VE
• Si VI > VE : les titres ont pris de la valeur, donc aucun compte de dépréciation ne doit exister pour ces titres. S'il y avait une dépréciation l'année précédente, on l'annule entièrement par une reprise (59 à 78665). S'il n'y en avait pas, on ne fait rien
• Si VI < VE : les titres ont perdu de la valeur. La différence (VE - VI) correspond au solde exact de la dépréciation qui doit figurer au bilan
• S'il n'y avait aucune dépréciation antérieure : on crée une dotation pour le montant total (68665 à 59)
• S'il existait déjà une dépréciation, mais qu'elle est insuffisante : on augmente la dépréciation existante par une dotation complémentaire
• S'il existait déjà une dépréciation mais qu'elle est trop élevée : on diminue la dépréciation existante par une reprise partielle