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La révolution française et l'Empire (1789-1815) : Une nouvelle conception de la nation

Introduction : 


Dans l'imaginaire collectif ou individuel, on ne se souvient que de la prise de la Bastille comme événement majeur de la révolution, alors qu'en réalité, la révolution dure 10 ans (1789-1799). Elle est succédée par plusieurs régimes comme le Consulat et l'Empire, ce sont deux régimes politiques dirigés par Napoléon Bonaparte. C'est une grande période de bouleversement, de guerre, d'instabilité, de violence (années tumultueuses). Cela contribue à la construction de la nation. Sous l'Ancien Régime, la société est inégalitaire, divisée en 3 ordres. (clergé, noblesse, tiers-état)

Définition

Révolution
Renversement brusque et par la force d'un ordre ancien qu'il soit politique ou social.
Nation
Une communauté unie qui veut se doter d'un état et souhaite vivre ensemble.

Problématique : Comment la période révolutionnaire et la période impériale ont-elles contribuées à l'ermergence d'une nouvelle conception de la nation entre 1789 et 1815 ?

I. La naissance d'une nation souveraine : 1789-1792

A. La fin de la monarchie absolue et de la société d'ordres

À la fin du XVIIIe siècle, le royaume de France est confronté à de graves difficultés. Sous le règne de Louis XVI, l'héritier de Louis XIV, une crise frumentaire éclate, exacerbée par l'augmentation des prix du blé, de la farine et du pain. Cette hausse des prix, due à de mauvaises récoltes, crée une famine partielle qui touche durement le peuple.

En plus de cette crise économique, le système des privilèges est de plus en plus contesté. La population est divisée en trois ordres : le clergé, la noblesse et le Tiers État. Le clergé et la noblesse, qui ne représentent qu'une infime partie de la population, bénéficient de nombreux privilèges et ne paient pas d'impôts. Le Tiers État, qui représente 97 à 98% de la population et regroupe aussi bien les paysans que les bourgeois, supporte seul la charge fiscale. Cela crée un profond sentiment d'injustice et une gronde populaire.

Les bourgeois du Tiers État, qui ont acquis de la richesse mais n'ont aucun pouvoir politique, sont particulièrement frustrés. Ils aspirent à des postes d'officiers dans l'armée et de ministres, réservés aux nobles, et réclament une meilleure représentation au sein de l'État.

Pour tenter de résoudre la crise financière, le roi Louis XVI se résout à convoquer les États généraux le 5 mai 1789. L'objectif est de trouver des solutions aux problèmes du royaume, notamment les impôts trop élevés, la famine et les inégalités.

1139 députés sont convoqués : 291 pour le clergé, 210 pour la noblesse et 578 pour le Tiers État. Ce dernier, malgré son écrasante majorité démographique (entre 10 et 15 millions de personnes), est clairement sous-représenté. Cela rend le rapport de force inégalitaire dès le départ.

Les discussions des États généraux sont rapidement paralysées par les divergences d'opinions. Le Tiers État réclame une réforme des impôts et la fin des privilèges, ce que le clergé et la noblesse refusent catégoriquement de concéder.

Face à ce blocage, les députés du Tiers État décident de prendre les choses en main. Le 17 juin 1789, ils se proclament Assemblée nationale, affirmant ainsi leur légitimité à représenter la nation entière. Cette décision marque un tournant majeur.

Trois jours plus tard, le 20 juin 1789, les députés se rassemblent dans la salle du jeu de paume, leur salle habituelle étant fermée par le roi. Ils y prêtent le célèbre Serment du Jeu de Paume, s'engageant à ne pas se séparer avant d'avoir donné une constitution à la France. Ils se proclament alors Assemblée nationale constituante, signifiant leur volonté de refonder les bases politiques du pays. Ce serment symbolise la naissance d'une nation souveraine et la fin de l'arbitraire royal.


Définition

Etats Généraux
Assemblée convoquée par le roi composée des représentants élus des 3 ordres
Souveraineté nation
Détenteur du pouvoir par la nation.
Constitution
Texte juridique qui défini et organise les pouvoirs au sein d'un régime politique.
-Fin de la monarchie absolue-


Malgré la création de l'Assemblée nationale constituante, les tensions ne s'apaisent pas. L'été 1789 marque un tournant, où la frustration populaire due à la crise, à la famine et aux impôts conduit à une véritable révolte armée. Le roi Louis XVI, craignant de perdre son pouvoir, essaie de s'opposer à l'Assemblée pour maintenir le système en place.

C'est dans ce contexte que survient l'événement le plus symbolique de la Révolution française : la prise de la Bastille le 14 juillet 1789.

-Prise de la Bastille-


La Bastille était bien plus qu'une simple prison. C'était une forteresse-prison qui symbolisait l'arbitraire et le pouvoir absolu de la monarchie, notamment par sa fonction de lieu de détention pour les prisonniers politiques et de stockage des lettres de cachet (des ordres d'incarcération sans procès). Elle contenait également une grande quantité de poudre à canon et d'armes. À l'époque, le roi, bien que son pouvoir soit contesté, restait une figure respectée par le peuple. Il n'était pas question de le tuer. L'objectif était de s'en prendre aux symboles de son pouvoir.

Le déroulement de cette journée et de ses conséquences peut être divisé en quatre étapes clés :

  • 1ère étape : Les émeutes et le pillage (14 juillet). Des émeutiers, des citoyens armés qui se sont constitués en une milice informelle (la future Garde nationale), se lancent dans le pillage. Leur objectif principal est de trouver des armes. Ils s'attaquent d'abord aux Invalides, puis à la Bastille, dans l'espoir de s'emparer de la poudre et des canons qui y sont entreposés.
  • 2ème étape : La réaction du roi (mi-juillet). Louis XVI, pris de peur face à l'ampleur de la révolte, cède. Pour calmer la situation, il accepte le projet de Constitution de l'Assemblée et arbore la cocarde tricolore (le blanc pour le roi, le bleu et le rouge pour la ville de Paris), un symbole de ralliement révolutionnaire.
  • 3ème étape : La Grande Peur (mi-juillet à début août). La nouvelle de la prise de la Bastille se répand comme une traînée de poudre à travers le pays. C'est la période de la Grande Peur. Les paysans, terrifiés par des rumeurs de complots aristocratiques et de brigands, s'en prennent aux châteaux des nobles et du clergé. Ils les pillent et les incendient, cherchant à détruire les titres seigneuriaux qui les liaient par des redevances et des taxes à leurs seigneurs. Cette révolte est une attaque directe contre la société d'ordres et ses privilèges.
  • 4ème étape : L'abolition des privilèges (9 août). Face à ce chaos généralisé, les députés de l'Assemblée nationale comprennent qu'ils doivent agir rapidement pour mettre fin aux troubles. Dans une séance mémorable, ils votent l'abolition des privilèges dans la nuit du 9 août 1789. C'est la fin du système féodal et de toutes les inégalités juridiques basées sur la naissance. Cet événement marque la destruction de l'Ancien Régime et pose les bases d'une nouvelle société, plus juste et égalitaire.


Définition

Lettre de cachet
Emprisonnement injuste et sans preuve du roi.
Censitaire
Droit de vote réservé aux citoyens payant des impôts "cens". (Il n'y a que 15% des hommes qui votent (citoyens actifs))

B. La construction d'une France nouvelle à partir de 1789.

Avec la Révolution, de nouvelles idées et des formes d'expression inédites émergent. La liberté d'expression devient un droit essentiel, favorisant l'essor de la presse et des journaux. Parallèlement, on assiste à la naissance des clubs politiques, des lieux de débat où les citoyens peuvent discuter des affaires du pays.

La société française se passionne pour la vie politique. Un exemple marquant est le club d'Olympe de Gouges. Cette figure féministe y défend ses idées politiques et les droits des femmes. Son projet de Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne (DDFC) est un texte majeur de cette période, bien qu'il n'ait pas été adopté officiellement.

La rédaction de la Constitution est l'une des principales missions de l'Assemblée nationale constituante. Ce travail aboutit en septembre 1791, marquant la fin de la monarchie absolue et l'instauration d'une monarchie constitutionnelle.

Dans ce nouveau système politique :

  • Le pouvoir législatif est confié à l'Assemblée nationale, composée de 745 députés élus au suffrage censitaire, c'est-à-dire que seuls les citoyens les plus riches ont le droit de voter.
  • Le roi Louis XVI conserve le pouvoir exécutif et un droit de veto, ce qui lui permet de s'opposer aux lois votées par l'Assemblée. Ce partage des pouvoirs est l'un des piliers de cette nouvelle organisation de la France.

Définition

Club
Ce sont des associations qui rassemblent des adhérents partageant les mêmes idées politiques (ancêtre du partie politique).
Monarchie constitutionelle
Forme de monarchie dans laquelle le pouvoir royal est limité par une constitution.


C. De l’unité nationale à la rupture entre le roi et la nation. 

La mise en place de la monarchie constitutionnelle ne suffit pas à apaiser les tensions. La confiance entre le roi et le peuple se dégrade, malgré les efforts de conciliation.

Un an après la prise de la Bastille, le 14 juillet 1790, la Fête de la Fédération est organisée pour célébrer l'unité de la nation. Plus de 100 000 Parisiens y participent, et des représentants de toute la France s'y rendent. Louis XVI est présent, aux côtés de personnalités comme le Marquis de La Fayette, commandant de la Garde nationale. La foule prête serment à la loi, au roi et à la nation, dans un climat d'espoir et d'unité apparente.

Cependant, cette unité est fragile. Le roi Louis XVI, qui joue un double jeu, n'accepte pas les acquis de la Révolution. Le 20 juin 1791, il tente de s'enfuir avec sa famille pour rejoindre l'Autriche, patrie de sa femme Marie-Antoinette. Mais il est reconnu à cause de son visage figurant sur une pièce de monnaie et est arrêté à Varennes le 21 juin 1791.

Cet événement est un choc pour la population. La fuite du roi est perçue comme une trahison, et elle creuse un fossé entre les républicains, qui veulent un gouvernement sans roi, et les royalistes, qui restent fidèles à la monarchie.

Les tensions s'intensifient avec l'étranger. En avril 1792, l'Autriche déclare la guerre à la France révolutionnaire. On soupçonne de plus en plus Louis XVI de comploter avec les puissances étrangères pour rétablir son pouvoir absolu. Accusé de trahison et d'être un espion autrichien, le roi est arrêté et emprisonné avec sa famille le 10 août 1792. Cet événement marque la fin de la monarchie constitutionnelle et ouvre une nouvelle phase de la Révolution.


-Fin de toutes formes de monarchies-

A retenir :

Comment les révolutionnaires créent une nouvelle France ?


En 1789, la France se rencontre de nombreux changements, notamment la réorganisation de l'ensemble de son territoire ainsi que la formation d'une société nouvelle. 


Tout d'abord, la France est divisée en plusieurs circonscriptions administratives appelées département, lesquels sont subdivisés en districts, cantons et communes. Cette répartition contribue au réagencement politique du pays par les révolutionnaires. 


L'élaboration d'une Constitution par l'Assemblée nationale constituante permet de surcroît l'attribution et la répartition égale des droits entre chaque citoyen visible dans l'article un de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, laquelle est apparente dans le préambule du texte fondamental “Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit”.  


Ces droits rassemblent la liberté de penser et d'expression, garantis à chacun par les articles 10 et 11, qui stipulent que “Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses” et que “Tout citoyen peut (...) parler, écrire, imprimer librement.  


De plus, elle assure l'égalité de tous devant la loi. Ainsi, la lettre de cachet a été abolie, une mesure qui permettait au roi d'imposer une politique autoritaire. In fine, la Constitution établit la position de chaque individu non seulement sur le plan social en transformant des sujets en citoyens au sein d'une nation, mais également sur le plan politique, car la population française a la possibilité de s'engager. Et de régir la vie publique, comme le prévoit l'article 6 : “La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement ou par leurs représentants à sa formation.” Ce qui était jusqu'alors une prérogative exclusivement réservée au roi. 

En sus des changements administratifs, politiques et judiciaires qui permettent la construction d'une nouvelle société française, la religion occupe une place différente afin de s'aligner avec les idéaux de la République. 


La relation entre l'État et l'Église est représentée en particulier dans l'article 21 de la Constitution civile du clergé, qui prévoit qu'avant chaque cérémonie de consécration “l'élu prêtera le serment d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi.” En outre, à travers son article 19, ce texte redéfinit également les interactions entre l'autorité religieuse représentée par le pape et les évêques en les limitant désormais à une relation spirituelle. En outre, dans l'optique de remédier aux difficultés financières de la nation et de répondre aux idéaux républicains. Le clergé se trouve contraint de céder ses biens, y compris ses terres, à l'État. Enfin, comme elle l'indique dans l'article premier de son titre III, “les ministres de la religion seront défrayés par la nation”, permettant ainsi un contrôle de la religion par l'État. 

Ces différents changements contribuent à reconfigurer la place de chacun, à restructurer le cadre réglementaire et par conséquent à créer une nouvelle France.


La révolution française et l'Empire (1789-1815) : Une nouvelle conception de la nation

Introduction : 


Dans l'imaginaire collectif ou individuel, on ne se souvient que de la prise de la Bastille comme événement majeur de la révolution, alors qu'en réalité, la révolution dure 10 ans (1789-1799). Elle est succédée par plusieurs régimes comme le Consulat et l'Empire, ce sont deux régimes politiques dirigés par Napoléon Bonaparte. C'est une grande période de bouleversement, de guerre, d'instabilité, de violence (années tumultueuses). Cela contribue à la construction de la nation. Sous l'Ancien Régime, la société est inégalitaire, divisée en 3 ordres. (clergé, noblesse, tiers-état)

Définition

Révolution
Renversement brusque et par la force d'un ordre ancien qu'il soit politique ou social.
Nation
Une communauté unie qui veut se doter d'un état et souhaite vivre ensemble.

Problématique : Comment la période révolutionnaire et la période impériale ont-elles contribuées à l'ermergence d'une nouvelle conception de la nation entre 1789 et 1815 ?

I. La naissance d'une nation souveraine : 1789-1792

A. La fin de la monarchie absolue et de la société d'ordres

À la fin du XVIIIe siècle, le royaume de France est confronté à de graves difficultés. Sous le règne de Louis XVI, l'héritier de Louis XIV, une crise frumentaire éclate, exacerbée par l'augmentation des prix du blé, de la farine et du pain. Cette hausse des prix, due à de mauvaises récoltes, crée une famine partielle qui touche durement le peuple.

En plus de cette crise économique, le système des privilèges est de plus en plus contesté. La population est divisée en trois ordres : le clergé, la noblesse et le Tiers État. Le clergé et la noblesse, qui ne représentent qu'une infime partie de la population, bénéficient de nombreux privilèges et ne paient pas d'impôts. Le Tiers État, qui représente 97 à 98% de la population et regroupe aussi bien les paysans que les bourgeois, supporte seul la charge fiscale. Cela crée un profond sentiment d'injustice et une gronde populaire.

Les bourgeois du Tiers État, qui ont acquis de la richesse mais n'ont aucun pouvoir politique, sont particulièrement frustrés. Ils aspirent à des postes d'officiers dans l'armée et de ministres, réservés aux nobles, et réclament une meilleure représentation au sein de l'État.

Pour tenter de résoudre la crise financière, le roi Louis XVI se résout à convoquer les États généraux le 5 mai 1789. L'objectif est de trouver des solutions aux problèmes du royaume, notamment les impôts trop élevés, la famine et les inégalités.

1139 députés sont convoqués : 291 pour le clergé, 210 pour la noblesse et 578 pour le Tiers État. Ce dernier, malgré son écrasante majorité démographique (entre 10 et 15 millions de personnes), est clairement sous-représenté. Cela rend le rapport de force inégalitaire dès le départ.

Les discussions des États généraux sont rapidement paralysées par les divergences d'opinions. Le Tiers État réclame une réforme des impôts et la fin des privilèges, ce que le clergé et la noblesse refusent catégoriquement de concéder.

Face à ce blocage, les députés du Tiers État décident de prendre les choses en main. Le 17 juin 1789, ils se proclament Assemblée nationale, affirmant ainsi leur légitimité à représenter la nation entière. Cette décision marque un tournant majeur.

Trois jours plus tard, le 20 juin 1789, les députés se rassemblent dans la salle du jeu de paume, leur salle habituelle étant fermée par le roi. Ils y prêtent le célèbre Serment du Jeu de Paume, s'engageant à ne pas se séparer avant d'avoir donné une constitution à la France. Ils se proclament alors Assemblée nationale constituante, signifiant leur volonté de refonder les bases politiques du pays. Ce serment symbolise la naissance d'une nation souveraine et la fin de l'arbitraire royal.


Définition

Etats Généraux
Assemblée convoquée par le roi composée des représentants élus des 3 ordres
Souveraineté nation
Détenteur du pouvoir par la nation.
Constitution
Texte juridique qui défini et organise les pouvoirs au sein d'un régime politique.
-Fin de la monarchie absolue-


Malgré la création de l'Assemblée nationale constituante, les tensions ne s'apaisent pas. L'été 1789 marque un tournant, où la frustration populaire due à la crise, à la famine et aux impôts conduit à une véritable révolte armée. Le roi Louis XVI, craignant de perdre son pouvoir, essaie de s'opposer à l'Assemblée pour maintenir le système en place.

C'est dans ce contexte que survient l'événement le plus symbolique de la Révolution française : la prise de la Bastille le 14 juillet 1789.

-Prise de la Bastille-


La Bastille était bien plus qu'une simple prison. C'était une forteresse-prison qui symbolisait l'arbitraire et le pouvoir absolu de la monarchie, notamment par sa fonction de lieu de détention pour les prisonniers politiques et de stockage des lettres de cachet (des ordres d'incarcération sans procès). Elle contenait également une grande quantité de poudre à canon et d'armes. À l'époque, le roi, bien que son pouvoir soit contesté, restait une figure respectée par le peuple. Il n'était pas question de le tuer. L'objectif était de s'en prendre aux symboles de son pouvoir.

Le déroulement de cette journée et de ses conséquences peut être divisé en quatre étapes clés :

  • 1ère étape : Les émeutes et le pillage (14 juillet). Des émeutiers, des citoyens armés qui se sont constitués en une milice informelle (la future Garde nationale), se lancent dans le pillage. Leur objectif principal est de trouver des armes. Ils s'attaquent d'abord aux Invalides, puis à la Bastille, dans l'espoir de s'emparer de la poudre et des canons qui y sont entreposés.
  • 2ème étape : La réaction du roi (mi-juillet). Louis XVI, pris de peur face à l'ampleur de la révolte, cède. Pour calmer la situation, il accepte le projet de Constitution de l'Assemblée et arbore la cocarde tricolore (le blanc pour le roi, le bleu et le rouge pour la ville de Paris), un symbole de ralliement révolutionnaire.
  • 3ème étape : La Grande Peur (mi-juillet à début août). La nouvelle de la prise de la Bastille se répand comme une traînée de poudre à travers le pays. C'est la période de la Grande Peur. Les paysans, terrifiés par des rumeurs de complots aristocratiques et de brigands, s'en prennent aux châteaux des nobles et du clergé. Ils les pillent et les incendient, cherchant à détruire les titres seigneuriaux qui les liaient par des redevances et des taxes à leurs seigneurs. Cette révolte est une attaque directe contre la société d'ordres et ses privilèges.
  • 4ème étape : L'abolition des privilèges (9 août). Face à ce chaos généralisé, les députés de l'Assemblée nationale comprennent qu'ils doivent agir rapidement pour mettre fin aux troubles. Dans une séance mémorable, ils votent l'abolition des privilèges dans la nuit du 9 août 1789. C'est la fin du système féodal et de toutes les inégalités juridiques basées sur la naissance. Cet événement marque la destruction de l'Ancien Régime et pose les bases d'une nouvelle société, plus juste et égalitaire.


Définition

Lettre de cachet
Emprisonnement injuste et sans preuve du roi.
Censitaire
Droit de vote réservé aux citoyens payant des impôts "cens". (Il n'y a que 15% des hommes qui votent (citoyens actifs))

B. La construction d'une France nouvelle à partir de 1789.

Avec la Révolution, de nouvelles idées et des formes d'expression inédites émergent. La liberté d'expression devient un droit essentiel, favorisant l'essor de la presse et des journaux. Parallèlement, on assiste à la naissance des clubs politiques, des lieux de débat où les citoyens peuvent discuter des affaires du pays.

La société française se passionne pour la vie politique. Un exemple marquant est le club d'Olympe de Gouges. Cette figure féministe y défend ses idées politiques et les droits des femmes. Son projet de Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne (DDFC) est un texte majeur de cette période, bien qu'il n'ait pas été adopté officiellement.

La rédaction de la Constitution est l'une des principales missions de l'Assemblée nationale constituante. Ce travail aboutit en septembre 1791, marquant la fin de la monarchie absolue et l'instauration d'une monarchie constitutionnelle.

Dans ce nouveau système politique :

  • Le pouvoir législatif est confié à l'Assemblée nationale, composée de 745 députés élus au suffrage censitaire, c'est-à-dire que seuls les citoyens les plus riches ont le droit de voter.
  • Le roi Louis XVI conserve le pouvoir exécutif et un droit de veto, ce qui lui permet de s'opposer aux lois votées par l'Assemblée. Ce partage des pouvoirs est l'un des piliers de cette nouvelle organisation de la France.

Définition

Club
Ce sont des associations qui rassemblent des adhérents partageant les mêmes idées politiques (ancêtre du partie politique).
Monarchie constitutionelle
Forme de monarchie dans laquelle le pouvoir royal est limité par une constitution.


C. De l’unité nationale à la rupture entre le roi et la nation. 

La mise en place de la monarchie constitutionnelle ne suffit pas à apaiser les tensions. La confiance entre le roi et le peuple se dégrade, malgré les efforts de conciliation.

Un an après la prise de la Bastille, le 14 juillet 1790, la Fête de la Fédération est organisée pour célébrer l'unité de la nation. Plus de 100 000 Parisiens y participent, et des représentants de toute la France s'y rendent. Louis XVI est présent, aux côtés de personnalités comme le Marquis de La Fayette, commandant de la Garde nationale. La foule prête serment à la loi, au roi et à la nation, dans un climat d'espoir et d'unité apparente.

Cependant, cette unité est fragile. Le roi Louis XVI, qui joue un double jeu, n'accepte pas les acquis de la Révolution. Le 20 juin 1791, il tente de s'enfuir avec sa famille pour rejoindre l'Autriche, patrie de sa femme Marie-Antoinette. Mais il est reconnu à cause de son visage figurant sur une pièce de monnaie et est arrêté à Varennes le 21 juin 1791.

Cet événement est un choc pour la population. La fuite du roi est perçue comme une trahison, et elle creuse un fossé entre les républicains, qui veulent un gouvernement sans roi, et les royalistes, qui restent fidèles à la monarchie.

Les tensions s'intensifient avec l'étranger. En avril 1792, l'Autriche déclare la guerre à la France révolutionnaire. On soupçonne de plus en plus Louis XVI de comploter avec les puissances étrangères pour rétablir son pouvoir absolu. Accusé de trahison et d'être un espion autrichien, le roi est arrêté et emprisonné avec sa famille le 10 août 1792. Cet événement marque la fin de la monarchie constitutionnelle et ouvre une nouvelle phase de la Révolution.


-Fin de toutes formes de monarchies-

A retenir :

Comment les révolutionnaires créent une nouvelle France ?


En 1789, la France se rencontre de nombreux changements, notamment la réorganisation de l'ensemble de son territoire ainsi que la formation d'une société nouvelle. 


Tout d'abord, la France est divisée en plusieurs circonscriptions administratives appelées département, lesquels sont subdivisés en districts, cantons et communes. Cette répartition contribue au réagencement politique du pays par les révolutionnaires. 


L'élaboration d'une Constitution par l'Assemblée nationale constituante permet de surcroît l'attribution et la répartition égale des droits entre chaque citoyen visible dans l'article un de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, laquelle est apparente dans le préambule du texte fondamental “Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit”.  


Ces droits rassemblent la liberté de penser et d'expression, garantis à chacun par les articles 10 et 11, qui stipulent que “Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses” et que “Tout citoyen peut (...) parler, écrire, imprimer librement.  


De plus, elle assure l'égalité de tous devant la loi. Ainsi, la lettre de cachet a été abolie, une mesure qui permettait au roi d'imposer une politique autoritaire. In fine, la Constitution établit la position de chaque individu non seulement sur le plan social en transformant des sujets en citoyens au sein d'une nation, mais également sur le plan politique, car la population française a la possibilité de s'engager. Et de régir la vie publique, comme le prévoit l'article 6 : “La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement ou par leurs représentants à sa formation.” Ce qui était jusqu'alors une prérogative exclusivement réservée au roi. 

En sus des changements administratifs, politiques et judiciaires qui permettent la construction d'une nouvelle société française, la religion occupe une place différente afin de s'aligner avec les idéaux de la République. 


La relation entre l'État et l'Église est représentée en particulier dans l'article 21 de la Constitution civile du clergé, qui prévoit qu'avant chaque cérémonie de consécration “l'élu prêtera le serment d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi.” En outre, à travers son article 19, ce texte redéfinit également les interactions entre l'autorité religieuse représentée par le pape et les évêques en les limitant désormais à une relation spirituelle. En outre, dans l'optique de remédier aux difficultés financières de la nation et de répondre aux idéaux républicains. Le clergé se trouve contraint de céder ses biens, y compris ses terres, à l'État. Enfin, comme elle l'indique dans l'article premier de son titre III, “les ministres de la religion seront défrayés par la nation”, permettant ainsi un contrôle de la religion par l'État. 

Ces différents changements contribuent à reconfigurer la place de chacun, à restructurer le cadre réglementaire et par conséquent à créer une nouvelle France.

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