Une immobilisation est un actif identifiable, qui va procurer des avantages économiques futurs et qui est destiné à rester durablement dans l'entreprise (plus d'un an)
Il ne faut pas le confondre avec :
Il existe 3 grandes familles d'immobilisations : Corporelles (matérielles), Incorporelles (immatérielles) et Financières (titres)
La règle d'or est de déterminer la Valeur d'Entrée (ou Coût d'Acquisition) qui sera enregistrée au débit du compte de classe 2
La formule de la VE
La formule d'entrée s'enregistre toujours après déduction des réductions commerciales (RRR) et financières (Escompte)
Le traitement des frais accessoires
Les frais à intégrer obligatoirement : ce sont tous les frais nécessaires pour mettre le bien en état d'utilisation (frais de transport, douane, frais d'installation...)
Les frais intégrables sur option : l'entreprise peut choisir de les mettre en charges (compte 6) ou de les rajouter à la valeur du bien. Ce sont les honoraires, les commissions, les frais d'actes et les droits de mutation
Le grand piège : le véhicule de tourisme
Pour les véhicules de tourisme (voitures classiques de fonction), la TVA n'est pas déductible
Conséquence : La valeur d'entrée de immobilisation doit être enregistrée pour son montant TTC
Attention : La carte grise n'est pas soumise à la TVA et peut être enregistrée en charge exceptionnelle ou intégrée à l'actif
Ce sont des actifs sans substance physique
Logiciel (205) : s'ils sont achetés pour un usage interne, c'est une immobilisation (un système d'exploitation pré-installé indissociable de l'ordinateur s'enregistre avec le matériel en 2183). S'ils sont achetés pour être revendus, c'est un stock (607)
Fonds commercial (207) : c'est la valeur de la clientèle et de l'achalandage lors du rachat d'un fonds de commerce. C'est la différence entre le prix total payé et la valeur des éléments identifiables (murs, stocks, machines) qui sont eux comptabilisés dans leurs comptes respectifs
Le PCG classe les titres non pas selon leur nature juridique (actions/obligations) mai selon l'intention de l'entreprise
La classification
L'enregistrement
Lors de l'achat, l'entreprise paie le prix des titres et souvent une commission bancaire
L'entreprise a le choix pour les frais (commission)
Une immobilisation est un actif identifiable, qui va procurer des avantages économiques futurs et qui est destiné à rester durablement dans l'entreprise (plus d'un an)
Il ne faut pas le confondre avec :
Il existe 3 grandes familles d'immobilisations : Corporelles (matérielles), Incorporelles (immatérielles) et Financières (titres)
La règle d'or est de déterminer la Valeur d'Entrée (ou Coût d'Acquisition) qui sera enregistrée au débit du compte de classe 2
La formule de la VE
La formule d'entrée s'enregistre toujours après déduction des réductions commerciales (RRR) et financières (Escompte)
Le traitement des frais accessoires
Les frais à intégrer obligatoirement : ce sont tous les frais nécessaires pour mettre le bien en état d'utilisation (frais de transport, douane, frais d'installation...)
Les frais intégrables sur option : l'entreprise peut choisir de les mettre en charges (compte 6) ou de les rajouter à la valeur du bien. Ce sont les honoraires, les commissions, les frais d'actes et les droits de mutation
Le grand piège : le véhicule de tourisme
Pour les véhicules de tourisme (voitures classiques de fonction), la TVA n'est pas déductible
Conséquence : La valeur d'entrée de immobilisation doit être enregistrée pour son montant TTC
Attention : La carte grise n'est pas soumise à la TVA et peut être enregistrée en charge exceptionnelle ou intégrée à l'actif
Ce sont des actifs sans substance physique
Logiciel (205) : s'ils sont achetés pour un usage interne, c'est une immobilisation (un système d'exploitation pré-installé indissociable de l'ordinateur s'enregistre avec le matériel en 2183). S'ils sont achetés pour être revendus, c'est un stock (607)
Fonds commercial (207) : c'est la valeur de la clientèle et de l'achalandage lors du rachat d'un fonds de commerce. C'est la différence entre le prix total payé et la valeur des éléments identifiables (murs, stocks, machines) qui sont eux comptabilisés dans leurs comptes respectifs
Le PCG classe les titres non pas selon leur nature juridique (actions/obligations) mai selon l'intention de l'entreprise
La classification
L'enregistrement
Lors de l'achat, l'entreprise paie le prix des titres et souvent une commission bancaire
L'entreprise a le choix pour les frais (commission)
