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§ 1 : L’ORDRE ABSOLUTISTE

Absolutisme : ça renvoie au terme absolu, (absolu tus, abece =délivrer des liens en dehors de), un ordre absolu c’est un ordre dans lequel celui qui est en situation de (le roi) ne connait pas les contraintes, il est en dehors des liens, un souverain absolu c’est qlq qui n’a pas de limite.

Jean Bodin (1576) : publie les 6 livres de la république,

Pour lui : république renvoie à Res publica (la chose publique) synonyme du bien public, régime politique qui renvoie à l’état dans l’ensemble, pas au régime de la république.

Ordre : L’État est la société elle-même. Dans la monarchie, le roi est la pièce centrale, il incarne la souveraineté dans l’état et la société. Il joue un rôle ds les deux aspects.

Souveraineté selon Bodin : Le pouvoir suprême, indivisible et perpétuel exercé par le roi au nom de l’état.

Ce sont ces deux aspects, qui vont être complètement renversé lors de la révolution qui débute en 1789.

• Paragraphe 1er : le pouvoir sans partage du roi

Ce pouvoir ne veut pas dire pour autant être despotique, dans la doctrine le roi n’est pas un tirant mais c’est lui qui exerce le pouvoir. (Aucune séparation des pouvoirs), le roi ds l’ancien régime pense d’une autre façon sans cette grille des pouvoirs.

a) La légitimité du roi

Pdt lgtmps, dans la doctrine médiévale, on se rattache à la doctrine thomiste (la somme théologique =le pouvoir est médiatisé par dieu par le peuple, origine transcendante par dieu). On doit lui obéir dans son origine divine, le pouvoir est divin.

Il y a une médiatisation du pouvoir par le peuple, donc l’idée de consensus entre le peuple et le roi. Il y a aussi une place pour les religions.

Ds un contexte de guerre civile, d’instabilité du pouvoir et de la remise en cause des bases théorique du pouvoir, il y a plsrs réponsespossibles sur le plan théorique. Face à l’instabilité, guerre civile, faut-il fragiliser le pouvoir ou faut-il renforcer le pouvoir et jusqu’où ?

➔ Il faut un pouvoir stable sur la durée et pérenne et le concevoir co un pouvoir fort. Cela suppose d’avoir de la confiance du pouvoir et non de la défiance envers le pouvoir.

L’absolutisme suppose un rapport de confiance à l’égard du pouvoir. Il sera exercé sur le sens du bien commun. Il y a une vision anthropologique différente entre monarchie et république.

(Hobbes pense la même chose, on donne un pouvoir fort qui vient de dieu)

J benning de Bossuet ecrit ………

➔ Il dit que « le roi est le lieutenant de dieu sur Terre », mais par rapport à la dernière partie de la phrase de st thomas, il montre qu’il y a une connexion directe entre le roi et dieu. Le roi n’a de compte à rendre qu’à dieu. Cela montre que le roi n’est pas tout à fait humain il est un petit dieu. Bossuet va très loin dscette théorie. Il permet de démontrer que tout l’état est dans le roi. Cette doctrine est l’aboutissement du fruit du pouvoir thaumaturge

Le pouvoir thaumaturge : pouvoir miraculeux que le roi obtient par dieu lors de son sacre

b) La confusion des pouvoirs entre les mains du roi

Jean Bodin qualifie le roi souverain du titulaire de la souveraineté.Il apporte une def essentiel, novatrice : « république est un droit gouvernement de plsrs ménages et de ceux qui leurs est commun avec puissante souveraine ».

Il définit que l’état est une population, une famille étendue, qui coexiste et vie en communauté

L’état se caractérise par l’existence de la souveraineté. Pour définir la souveraineté avec une image : la métaphore du bateau (état est censé être stable comme un bateau, dans la durée grâce à la souveraineté, manifestation des gouvernants envers les gouvernés, se faire respecter de l’intérieur comme de l’extérieur)

Le roi est représenté comme le père dont l’autorité est incontestable. Tous les éléments de l’état dans l’ancien régime vont vers la tête de l’autorité royale car cela vient de dieu.

Pour qualifier la souveraineté, Cardin Lebret dit « La souverainetén’est pas plus divisible que le point en géométrie »

Louis XV est lui mm celui qui va exprimer ce qu’est que la nature de son pouvoir à travers une séance devant le parlement de paris (cours de justice ou des magistrats contestent parfois le roi)

3 mars 1766 : séance de la flagellation, « c’est à moi qu’appartient le pouvoir législatif sans dépendance et sans partage ».

Pour Bodin La souveraineté s’exprime avec des marques de souveraineté :

• La première marque de souveraineté : faire et casser la loi. Dcple roi est plus un roi de justice plutôt qu’un roi législateur. Le roi maîtrise a lui seul l’ordre juridique.

Depuis les carolingiens, ce qui caractérise un roi, c’est un roi de justice. (Un symbole : St Louis chêne)

c) Le roi et l’état

L’ordre absolutiste place le roi au-dessus de tout. Mais Jean Bodin ne réduit pas l’État à la monarchie : Dans sa théorie, l’État n’est pas le roi. L’expression « L’État, c’est moi » (attribuée à Louis XIV) n’est donc pas correcte. Il serait plus juste de dire : « Je disparais, mais l’État demeure. »

Le roi incarne l’État à travers ses deux corps : 

-> Son corps physique (l’homme mortel, qui peut disparaître),

-> Son corps mystique (qui incarne la continuité de l’État et de la couronne).

➔ Les freins à l’absolutisme

L’absolutisme n’est pas le despotisme ni la tyrannie.

Dans l’esprit des lois, Montesquieu va proposer une nvelle lecture du régime politique, il va distinguer la monarchie, la république etle despotisme. L’intérêt du propos de Montesquieu est de qualifier ses régimes politiques à travers un pcp qui transcende, qui est partagé par l’ensemble des gouvernés.

Pour la république : le pcp est la vertu (bien commun ; amour de la patrie)

Pour la monarchie : le pcp est l’honneur

Et pour le despotisme : le pcp c’est la crainte. S’il y a crainte alors il n’y a pas de libertés.

Despotisme : négation a la liberté

Le roi absolu n’est pas un tyran pour le peuple, ses sujets (ou ses régnicoles). Il respecte ses sujets et en retour, la légitimité royale est incontestable.

Le roi n’est pas conduit à faire tout et n’importe quoi (il est le père de ses sujets) il doit les protéger, les « aimer ».

➔ Lois fondamentales du royaume

• Le roi ne peut pas tout faire.

• C’est certes un roi législateur : il use de la première marque de souveraineté, « faire et casser la loi » Il maitrise l’ordre juridique.

Mais il y a des limites, des bornes = LES LOIS DU ROYAUME(les lois fondamentales du royaume)

Les lois fondamentales du royaume : des règles auxquelles le roi ne peut pas déroger, ces règles s’imposent à lui. Y’a-t-il eu donc une constitution ?

• Le roi se voit imposer un certain nombre de règle qui touche en particulier à la dévolution de la couronne et des règles qui touche au domaine royal : Le roi ne choisît pas à qui va transmettre la couronne, la dévolution est statutaire. Elle n’est pas non plus élective mais statutaire : En France, elle obéit à la loi salique : succession par primogéniture, de mâle en mâle (l’aîné succède, et seuls les hommes peuvent hériter).

• Le roi doit également être catholique.

• Le domaine royal : le roi ne peut pas aliéner librement les terres de la couronne.

• Enfin, Bodin affirme que le roi doit respecter les droits naturels de ses sujets, ce qui constitue une autre limite à son pouvoir.

➔ Les résistances institutionnelles

Elles sont nombreuses : cas particuliers des parlements

Les parlements sont des Cour de Justice (cour souveraine) : elle rende la justice, ils sont en France 13 à l’époque.

- Mais il y a des bizarreries, Ex : le parlement de Paris représente un tier de royaume. Il est le plus important, ily a une disparité entre les parlements.

- Ils sont aussi amenés a administrer dans leurs ressors (ex : en matière de police religieuse). Ils pouvaient aussi rendre des arrêts de règlements et ont une portée générale et abstraite, ce qu’une décision juridique ne peut pas avoir.

- Les parlements sous l’ancien régime sont composés de magistrats titulaires d’un office qu’ils ont acheté (ils sont indépendants). Ce statut d’officiers leur confère en pratique une indépendance qui va devenir dommageable à la monarchie. (Lorsque les magistrats vont vouloir rentrer en résistance face à l’autorité royale). Les parlementaires sont des magistrats mais ces magistrats vont s’arroger à un rôle jouer un rôle qui ne devrait pas avoir.

• PROBLÈME : Normalement il n’y a pas d’instance qui puisse contredire l’ordre absolutiste. Les magistrats peuvent et vont mener une politique de résistance face à la politique. Ils vont le faire en matière religieuse et en matière fiscale. Les parlementaires, lorsqu’ils vont faire des enregistrements techniques, ils vont s’arroger le droit de regarder l’utilité du texte.

Les parlements, ss le règne de louis XVI vont mener une politique hostile rude et importante jusqu’en1788 (ex : pour les impôts) ou les parlementaires demande l’avis du peuple.

➔ Statut de la couronne (voir sur un manuel parce que je ne comprends rien)

I) : Une société fortement structurée

Comment est cette société fortement structurée ?

A) La priorité donnée au groupe

Dans la société d’ancien regime : l’individu n’existe pas en tant que tel. Ils font partis de pleins de groupes, communauté :

La société de l’ancien régime est une société d’ORDRE (3ordres)

• 1 : le Clergé (membre de l’Église)

• 2 : La Noblesse (aristocratie)

• 3 : le Tiers-État (le reste)

Ils ont une définition juridique et pas une définition sociale= Les ordres se définissent en fonction de leur privilège. Il n’y a donc pas de droits communs (comme ajd le code civile, code pénale).

➔ Ils ont des droits en fonction de leurs ordres. (Il n’y a pas d’égalité en matière penale, en fiscale, en privé).

(ex : les deux premiers ordres ont des privilèges : il n’ y a que le Tiers-État qui paient des impôts)

➔ L’ordre est donc une catégorie juridique qui vise à « préserver » la paix et l’harmonie dans la société

B) La féodalité subsistante

Il faut distinguer la société d’ordre et la féodalité

Féodalité : elle caractérise une société extrêmement rurale. (Syessedit que 98% de la société c’est le tiers état)

Marqué par un rapport à la propriété très différents d’aujourd’hui, sous l’ancien régime, on a des droits sur un même immeuble. On a des droits particuliers pour une pluralité de personnes. (Ce qui caractérise ce monde féodale). Ces droits féodaux sont divers, ils se rapportent à des droits persos, des monopoles : c’est très différent que ce qu’on connait ajd.

Les droits pour les nobles sont tous différents, selon l’endroit où l’on vit par exemple. Et la société est marqué par des particularismes, ils sont liés à la localité auxquels ils habitent par ex. Car le monde de l’ancien régime est marqué par le pluralisme juridique = les règles sont différentes de partout. Des droits plus ou moins marqué par des droits différents. Aucune unité entre le statut des individus.

• Le droit canonique (de l’Église) s’applique lui à tous. Mais il pose un problème pour les minorités religieuse (juifs, orthodoxe etc)

§ 2 : LES CHANGEMENTS DANS LA SOCIÉTÉ ET DANS LES ESPRITS

1) Les changements sociaux et démographiques

Entre 1715 et 1780, la France va connaître de profondes mutations :

1er : Les changements démographiques

• Pdt plsrs siècles : toute la France = 20Millions de Français (sous louis XIV). Cela signifie que c’est un monde très statique, rien ne bouge.

• À la fin du XVIII : 28Millions de français (+40%) = grosse croissance démographique et donc urbanisation plusimportante.

2nd : ESSOR ECONOMIQUE

• Dynamisme économique : commerce extérieur multiplié par 4 sous Louis XV,

• Essor de la traite négrière(x13)

• Progrès ds le textile et la productivité

3eme : mutations sociales (reprendre à la maison)

• La société d’ordre demeure, mais la bourgeoisie prend de l’importance et veut accéder à la noblesse.

• Il y a une nvelles population : le monde prolétaires (des ouvriers sur le textile, la traite négrière, le commerce)

2) Le changement des esprits

L’homme, par sa propre intelligence, peut avoir un mot sur le monde sans lequel il vit. Il s’interroge sur le monde qui l’entoure de plus en plus. Le philo Descartes commence avec la RAISON puis tous les autres philosophes remettent en cause le monde, les dieux etc… Elle place au cœur l’individu qui n’existait pas avant. Il peut mtn avoir une place et se poser des questions sur le monde.

A) La critique de l’absolutisme

Au XVIIème siècle : Descartes place la raison au centre de la réflexion « Par ma raison, je suis légitime de m’interroger »

Au XVIIème siecle : plrs philosphes des Lumières prolongent cette démarche :

• L’individu : il est au cœur de la réflexion sur la communauté politique. C’est une rupture face aux pensées ancienne. L’individu devient une réflexion à lui-même, sa propre anthropologie. Pour penser l’homme il faut le penser sans société, sans religion, qu’est-ce qu’il va faire de son intelligence, quels sont ses droits naturels (Locke), ses droits inhérents à son statut d’individu et non pas les droits du roi etc…

Et pour cela, il faut penser la communauté politique de tel sorte que les droits des individus soient préservés et effectifs (Locke se pose ces questions de l’homme en société et il sera un point commun de tout le XVIII)

• Le progrès : Les progrès de la raison viennent aussi avec une L’Histoire de l’Humanité : synonyme d’étapes successives marqué par la maturation, des progrès, d’exercice d’intelligence. Au XVIIIème, le mvmt RATIONALISTE est pensé comme infini, toujours en progrès.

• La politique : Montesquieu et Cesare de Beccaria sont deux auteurs qui vont profondément marquer le XVIII. Montesquieu va apporter une approche différente de l’Europe et de la monarchie de l’ancien régime.

Montesquieu : De l’esprit des Lois : Ouvrage important au XVIIIème siècle.

➔ La liberté politique qu’il aborde dans son livre renvoie au droit de la sureté : c’est le fait de ne pas être menacé par l’ordre politique (despotisme) et prend l’exemple de l’Angleterre ou le despotisme est le plus présent.

Dans le 1ER livre de l’esprit des lois décrit la loi comme le rapport nécessaire de la nature des choses. Il décrit la façon dont le droit est produit dans la société humaine tel qu’elle est au XVIIIème siècle.

Pour Montesquieu, le régime du R-U est très bien mis en place car ils se sont doté d’institutions qui leur assure des droits politiques, dont la séparation des pouvoirs qui est le résultat d’une conviction

La Séparation des pouvoirs est qlq chose de négatif, tous les pouvoirs ne doivent pas être retenu par une seule personne. Cette conviction s’explique par la nécessité d’assurer…….

Cesare Beccaria : Des délits et des peines

➔ Ce livre fonde le droit pénal moderne ; il y décrit les qlqs grands principes :

• L’affirmation de la proportionnalité entre les délits commis et les sanctions imposé.

• Le principe d’égalité : Il ne peut y avoir de sanctions que s’il y a un texte d’infractions définit et une peine définit par le droit

• Le principe de non-rétroactivité : la sanction ne peut se doter d’un texte antérieur

• Principe d’égalité juridique : tous les individus sont égaux devant la loi.

• Les idées démocratiques : J.J Rousseau et le contrat sociale. Premier texte qui va avoir une incidence sur l’opinion publique et sur les idées démocratiques. Il pense le contrat social comme tous les autres philosophes. Pour R, le contrat social induit l’égalité entre ls citoyens et va en faire la promotion dans son livre qui aura un très grand écho. Les idées démocratiques qui sont promut par Rousseau sont très importantes et vont être lu par l’ensemble de la population de l’époque.

Comment tous ces auteurs ont-ils été reçus par les contemporains ?

B) L’impact des idées nouvelles

Naissance de l’opinion publique et les progrès dans l’instruction : Concept abordé par Habermas

Habermas décrit l’opinion publique grâce aux journaux, aux salons littéraires.

➔ L’opinion publique est une caractéristique du siècle. C’est la première fois ds l’histoire que le monde des idées n’est pas une question d’une seule Elite. (Tout le monde en entend parler). Les gdes idées du temps transpercent les classes sociales.

Cela veut dire que la société connait une certaine porosité pour la première fois. La sphère privée se place alors ds une posture qui lui permet de s’interroger sur la pertinence et sur la remise en cause l’affaire publique.

➔ Les progrès de l’instruction, cad la maîtrise de l’écrit se développe. On estime que dans certaines parties de la pop du royaume (surtout au nord), la majorité de la pop a des maîtrises de l’écriture.

. Évènement majeur : La Guerre d’Indépendance américaine (1776-1783)

Les Américains vont mettre en pratique ces idées nouvelles (droit naturels, constitution écrite). Et la France va y participer activement : EUA apprend donc aux européens à faire la révolution. Ils vont apprendre de la révolution américaine car faire une révolution s’apprend.